accord + exister
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Sentences with the word accord + exister
Un accord existait durant cette législature entre les deux groupes les plus importants, le groupe socialiste et le nôtre.Europarl
En l'absence d'opposition quant au sens donné, il sera possible de présumer qu'un accord existait quant au sens à donner à une disposition particulière.Revue internationale de droit économique, 2020, Thomas Lieby (Cairn.info)
Un certain accord existe cependant, aujourd'hui, pour retenir ces deux objectifs.LAENNEC Santé Médecine Éthique, 2004, Jean-Louis Vildé (Cairn.info)
Il ne s'agit donc pas de vivre en accord avec la nature, cet accord existe de fait, mais de comprendre en quoi consiste cet accord.L'enseignement philosophique, 2017, Éric Delassus (Cairn.info)
Le dépassement de l'accord existant ne s'opère pas à partir du système de référence d'une critique des idéologies détachée de la tradition.Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2010, Bruno Demers (Cairn.info)
Les accords existant n'ont pas permis cela en dix ans d'existence.Revue française d'administration publique, 2014, Thomas Delille (Cairn.info)
Une zone d'accord existe si le prix de réservation de l'acheteur excède celui du vendeur.Négociations, 2012, Jean-Christophe Péreau (Cairn.info)
L'accord existant date de 10 ans et n'est plus adapté aux problèmes actuels.Europarl
Dans ce cas, un protocole d'accord existe entre le conseil départemental et la préfecture pour la gestion des itinéraires de substitution.Ouest-France, Pierre LEMERLE, 25/11/2016
Cependant, on a pu constater dans les grandes réunions internationales récentes qu'un accord existait sur la poursuite de la coopération en matière de réglementation financière.L'Économie Politique, 2018, Harold James (Cairn.info)
En fait, un accord existe également dans le secteur des transports routiers, mais qui concerne uniquement tout le personnel non roulant.Europarl
L'accord existait dans la commission sur deux questions, la nature du régime de séparation, non exclusif des congrégations, et la liberté dans le droit commun.Vingtième siècle, 2005, Christophe Bellon (Cairn.info)
Par ailleurs, des accords existent déjà, fût-ce sur des sujets ponctuels.Revue internationale de droit économique, 2017, Henri Culot (Cairn.info)
En effet, les évaluations ont montré que si cet accord existe bel et bien, il n’est ni pleinement ni correctement mis en œuvre.Europarl
De nombreux accords existent aussi avec les entreprises et les collectivités.Ouest-France, Tony FABRI, 25/09/2024
Enfin, les travailleurs détachés bénéficieront des conditions d'un accord existant même s'ils ne sont pas membres du syndicat suédois.Chronique Internationale de l'IRES, 2017, Annie Jolivet (Cairn.info)
Des points d'accord existent néanmoins : pour tous, la foule est dans l'état qui caractérise l'hypnotisé.Revue historique, 2016, Michela Nacci (Cairn.info)
Mais, déjà à ce stade, un accord existe sur beaucoup de ses éléments.Europarl
Un large accord existe concernant l'origine phonologique de ces difficultés.Enfance, 2004, Jesus Alegria, Philippe Mousty (Cairn.info)
C'est pour voir si maintenant cet accord existe que je te demande de me parler à cœur ouvert.Hector Malot (1830-1907)
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