accord programmatique

Dès l'origine, ce sont les présidents de groupe qui ont mis au point, par délégation de leur groupe respectif, l'accord programmatique de 1989.Politix, 2009, Fabien Desage (Cairn.info)

Aucun des deux mouvements ne repose sur un accord programmatique élaboré, ce qui leur donne un caractère ouvert, même si le fond politique est opposé.Savoir/Agir, 2011, Armando Fernandez Steinke (Cairn.info)

Il reste bien sûr à s'interroger sur les possibilités d'obtenir un tel accord programmatique dans les délais les plus brefs possibles.Ecologie et Politique, 2006, Jean-Charles Hourcade (Cairn.info)