admettrait
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Sentences with the word admettrait
Par contre, il se réservait de choisir ceux qu'il admettrait, et leur imposait, pour assurer la mise en valeur des terrains, des conditions fort compliquées.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Elle fait valoir que la jurisprudence luxembourgeoise admettrait la compétence du juge des référés en présence d'une clause d'arbitrage, sans condition d'urgence, contrairement au droit français.Revue des procédures, 2021, Armel Waìsse (Cairn.info)
Mais quel historien admettrait de tels documents et de telles légendes ?Savoirs et clinique, 2009, Franz Kaltenbeck (Cairn.info)
Il n'en demeure pas moins que les praticiens conseillers patrimoniaux, experts comptables et notaires restent attentifs à toute évolution législative qui admettrait la fiducie comme libéralité.L'Année canonique, 2010, Jean-Pierre Canart (Cairn.info)
Le plus souvent, on ne les admettrait pas si l'on y faisait attention.Anatole France (1844-1924)
Elles se prévalent, à cet égard, d'une jurisprudence qui admettrait un intérêt à agir virtuel pour agir à l'encontre d'un acte à caractère réglementaire.Revue des procédures, 2021, Marc Thewes (Cairn.info)
La thèse n° 2 réfute l'idée que le droit talmudique admettrait le contournement de toutes les lois.Cahiers philosophiques, 2016, Stefan Goltzberg (Cairn.info)
Cet auteur admettrait une durée totale – de......................... 615 ans.Volney (1757-1820)
Elle admettrait que le droit de veto actuel est un instrument d’obstruction, un privilège qui n’est plus justifiable.Europarl
Il admettrait sans doute que la folie des humains s'affiche bel et bien dans ces entreprises démesurées d'appropriation individuelle des richesses terrestres au détriment de leur répartition équitable et collective.Sud/Nord, 2021, Pascal-Henri Keller (Cairn.info)
On pourrait aussi soutenir que l'accusé, en proposant la demande de sursis, admettrait son implication effective dans l'infraction qu'on lui reproche.RSC, 2013, Teresa Travaglia Cicirello (Cairn.info)
Tentons l'expérience d'un regard archéologique sur le laboratoire qui admettrait la conception d'objet‑mémoire selon laquelle les cours d'action formeraient une stratification constitutive des objets.Ethnologie française, 2016, Jérôme Lamy, Sébastien Plutniak (Cairn.info)
Quiconque déciderait de ne pas bizuter admettrait par là même qu'il n'adhère pas à ce qu'il a subi l'année précédente.Sens-Dessous, 2010, Laurence Schaefer (Cairn.info)
Voilà pourquoi on pourrait penser que l'énigme admettrait deux réponses.Revue de philosophie ancienne, 2020, Mariana Gardella Hueso (Cairn.info)
Qui admettrait d'embarquer dans un avion non commandé par un pilote de l'air mais par n'importe qui ?Revue internationale de droit pénal, 2012, Boris Barraud (Cairn.info)
L'un d'eux admettrait comme un moindre mal la publication des censures en tête de chaque volume.Dix-huitième siècle, 2015, Michel Dubuis (Cairn.info)
D'autre part, la communauté ecclésiale espérait que le pape admettrait qu'il s'agissait d'une dissimulation résultant d'erreurs systémiques dans la structure ecclésiastique.Lumen Vitae, 2020, Karlijn Demasure (Cairn.info)
Autant on aurait reconnu de types distincts, autant on admettrait de courants suicidogènes dont on chercherait ensuite à déterminer les causes et l'importance respective.Émile Durkheim (1858-1917)
Si cette nature comportait des accidents, elle admettrait la composition.Charles de Rémusat (1797-1875)
Il admettrait sans doute quelques autres exceptions si on le pressait un peu, et cela nous suffirait, car ce ne sont pas les romans-feuilletons qui nous tiennent à cœur.Jules Lemaître (1853-1914)
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