afférentes
Forms
Féminin pluriel de afférent ( adjectif )
Féminin pluriel de afférent ( adjectif )
Examples
Sentences with the word afférentes
Les opérations afférentes aux secours à personnes représentent 70 % de l'activité du centre et continuent de croître.Ouest-France, 10/12/2019
La directive-cadre 391/89 offre, conjointement avec les directives spécifiques y afférentes, une solide base juridique.Europarl
Certaines charges sont parfois injustement imputées à un copropriétaire, notamment celles afférentes aux éléments d'équipement commun.Capital, 17/05/2021, « Contestation des charges de copropriété : quels sont les recours… »
L'entreprise prêteuse facture uniquement les salaires versés aux salariés ainsi que les charges sociales afférentes.Capital, 19/01/2022, « Mise à disposition de personnel : définition, conditions et caractéristiques »
Les charges financières afférentes à de nouveaux emprunts passent 3 000 € passe à près de 7 000 €.Ouest-France, 23/04/2021
Le bail cédé obéira aux règles afférentes à la destination du bien.Capital, 10/12/2019, « Bail emphytéotique : définition, durée et fin »
Dans cet article, nous mentionnerons d'abord quelques résultats bruts du vote par assentiment et quelques réflexions afférentes.Revue française de science politique, 2004, Jean-François Laslier, Karine Van der Straeten (Cairn.info)
Cette somme sera allouée au règlement des factures afférentes à la remise en état du bateau de sauvetage dont le coût global avoisine 350 000 €.Ouest-France, 29/09/2021
Lors du conseil municipal, mardi, les élus ont donné leur accord au maire pour signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.Ouest-France, 09/05/2019
En effet, sans les concessions commerciales afférentes à l'importation de légumes, fruits et fleurs marocains, l'accord n'aurait jamais vu le jour.Europarl
Un maire peut donc percevoir les indemnités afférentes à son mandat, ainsi que des allocations chômage.Capital, 12/03/2020, « Être maire d'une grande ville et toucher une allocation chômage… »
D'autre part, la gestion financière (et les responsabilités y afférentes) relevait explicitement des secrétaires.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2013, John Halligan (Cairn.info)
Dans ce cadre, les questions afférentes à l'archivage numérique sont apparues autour des problématiques d'intégrité et de conservation des signatures électroniques.Pouvoirs, 2015, Françoise Banat-Berger (Cairn.info)
De fait, elle invite à questionner le cadre dans lequel s'inscrivent les politiques publiques en cours et les pratiques de terrains afférentes.Vie sociale, 2018, Coralie Buxant (Cairn.info)
De plus, l'équipe peut être un soutien lorsque le cadre rencontre des difficultés afférentes à sa charge de travail.Journal de gestion et d'économie médicales, 2013, Audrey Rivière, Nathalie Commeiras, Anne Loubes (Cairn.info)
Elle se calcule en ajoutant les primes d'assurances mensuelles afférentes au nombre de mensualités qui auront été supprimées suite au remboursement.Capital, 20/11/2018, « Remboursement anticipé d'un prêt immobilier »
Il définit la quote-part des charges afférentes à chaque lot de copropriété.Capital, 19/01/2021, « Règlement de copropriété : contenu et modification »
La topographie étudie le sol, le terrain et trace les représentations graphiques afférentes.Ouest-France, 13/04/2018
Une décision définitive doit être transmise à l'inspection académique pour le 22 novembre, voire fin décembre, après les différentes réunions afférentes à ce projet.Ouest-France, 08/11/2013
Elle a également eu des répercussions administratives, comme en témoigne la re-concentration des décisions afférentes aux politiques de santé.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2018, Daniel Simonet (Cairn.info)
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