affermages

L'objectif de ce point est en effet de présenter les modalités concrètes des affermages.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Brice Rabot (Cairn.info)

Le partage de l'effort se fait d'abord entre public et privé, par l'adaptation de mécanismes juridiques tels les affermages ou les concessions, puis par des incitations à l'investissement.Afrique contemporaine, 2010, François Pacquement (Cairn.info)

D'autre part, d'autres taxes sont imposées sur les ponts de juridiction communale, y compris les droits de passage et les affermages de certains prés limitrophes.Histoire urbaine, 2008, Hipólito Rafael, Oliva Herrer (Cairn.info)

Enfin, vous me ferez un rapport sur la quantité des villages et terres qui ont été affermés et sur les conditions desdits affermages.Napoléon Bonaparte (1769-1821)

Considérons le problème du renouvellement de long terme, dans le cas des affermages.FLUX, 2003, Lætitia Guérin-Schneider, Dominique Lorrain (Cairn.info)

Il est le fruit d'une lente imbrication entre puissance publique et puissance privée sous des formes d'associations sans cesse renouvelées : délégations de services publics, concessions, affermages, économie mixte.Cités, 2017 (Cairn.info)

En fait, les arrentements, les affermages se font en présence des échevins.Revue du Nord, 2001, Gérard Sivéry (Cairn.info)

En outre, ce type de contrat est devenu largement minoritaire, en cédant la place aux affermages.Flux, 2005, Guillaume Fauquert (Cairn.info)

Peut-être eût-il fallu également s'intéresser davantage aux affermages, et se poser la question de savoir s'il n'y avait pas un marché de la terre.Histoire & Sociétés Rurales, 2003 (Cairn.info)

Les types d'affaires sont des questions patrimoniales, des émanicpations, des apprentissages, des inventaires, des affermages (de terres seigneuriales), des mésus et délits agraires, des injures verbales et réelles, etc.Annales de Normandie, 2011 (Cairn.info)