affermages

Puis le rapport s'intéresse aux concessions et affermages.FLUX, 2003, Lætitia Guérin-Schneider, Dominique Lorrain (Cairn.info)

Pratiquer pendant de longues années les affermages selon les règles des concessions lui a permis de se libérer d'un fardeau financier tout en conservant une grande liberté.Entreprises et histoire, 2008, Dominique Lorrain (Cairn.info)

Avant la loi de 2000, de nombreuses conventions, telles des concessions ou des affermages, contenaient des promesses de subventions.Revue du droit public, 2010, Quentin Epron (Cairn.info)

Le partage de l'effort se fait d'abord entre public et privé, par l'adaptation de mécanismes juridiques tels les affermages ou les concessions, puis par des incitations à l'investissement.Afrique contemporaine, 2010, François Pacquement (Cairn.info)

Enfin, vous me ferez un rapport sur la quantité des villages et terres qui ont été affermés et sur les conditions desdits affermages.Napoléon Bonaparte (1769-1821)

En fait, les arrentements, les affermages se font en présence des échevins.Revue du Nord, 2001, Gérard Sivéry (Cairn.info)

Il imposait l'arrêt des affermages d'offices, y compris financiers.Revue du Nord, 2016, Jean-Baptiste Santamaria (Cairn.info)

Reste, ce qui n'est pas le plus facile, à harmoniser les prix des différents affermages et syndicats sur le territoire.Ouest-France, Gilles ALLIAUME, 29/10/2014

L'objectif de ce point est en effet de présenter les modalités concrètes des affermages.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Brice Rabot (Cairn.info)

En outre, ce type de contrat est devenu largement minoritaire, en cédant la place aux affermages.Flux, 2005, Guillaume Fauquert (Cairn.info)