afferme affermé

Il s'agit d'un compte rendu demandé au garde forestier sur cette afferme.XVIIe siècle, 2001, Catherine Bourdieu-Weiss (Cairn.info)

Ceci prouve qu'elles ne sont pas souvent vendues et que, si elles sont comprises dans certaines affermes, elles ne font pas l'objet de clauses de sauvegarde.Histoire et Sociétés Rurales, 2005, Sylvain Olivier (Cairn.info)

Ces contrats d'afferme, en argent ou à mi-fruits, généralement passés pour six ou neuf ans, prévoient après le défrichement quelques années consécutives de semis.Histoire et Sociétés Rurales, 2005, Sylvain Olivier (Cairn.info)

Lorsqu'il afferme sa tenue, le convenancier fait reposer les contraintes du domaine congéable sur le sous-fermier et lui impose des conditions parfois rigoureuses pour cultiver la terre.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Isabelle Guégan (Cairn.info)

Au xviiie siècle en revanche, la communauté afferme de plus en plus fréquemment ses revenus, et l'on parvient alors à y voir plus clair.Histoire et Sociétés Rurales, 2006, Grégory Goudot (Cairn.info)

Ses archives personnelles le montrent attentif à la gestion de son domaine, qu'il afferme en totalité.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2018, Jacques Daniel (Cairn.info)

Le passage de la rivière était déjà affermé pour une somme de 1.000 à 1.100 francs.Marquise de La Tour du Pin Gouvernet (1770-1853)

La composition du premier domaine affermé n'est pas connue : comment savoir si la partition des soiestés avionnaises de 1250 ou l'acquisition d'une terre attestée en 1325 sont isolées ?Revue du Nord, 2012, Ludovic Notte (Cairn.info)

Dix années plus tard, le même canton est affermé annuellement pour 60 livres tournois et 6 livres de beurre, soit une hausse de 43 %.Histoire et Sociétés Rurales, 2014, Odile Birgy (Cairn.info)

La composition du domaine, affermé depuis 1356 au moins (date du premier document direct), est connue avec précision par une série de terriers et censiers s'échelonnant de 1446 à 1778.Revue du Nord, 2014, Véronique Harnay, Ludovic Notte (Cairn.info)

Les propriétaires qui avaient affermé leurs terres ne recevaient que le dixième du fermage.Adolphe Thiers (1797-1877)

Le passage y est affermé pour trois ans, mais les citoyens des communautés riveraines conservent le droit de faire traverser contre argent sur leurs petites embarcations.Histoire urbaine, 2009, Marie-Thérèse Lorcin (Cairn.info)

Je connais un péage, ajoute-t-il, qui n'était affermé que 100 livres il y a un siècle, et qui en rapporte aujourd'hui 1,400 ; un autre, affermé 39,000 livres, en rapporte 90,000.Alexis de Tocqueville (1805-1859)

Cet impôt, lorsqu'il n'était pas concédé à un officier de la maison royale, était affermé ou perçu par le roi.Gustave Fagniez (1842-1927)

Office affermé, il y a eu un ou deux tabellions officiant en même temps, aidés par des clercs.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Vincent Mouftiez (Cairn.info)