affermés
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Sentences with the word affermés
Tous les transports sont affermés ; la recette entre dans cette caisse.Rudolf Carl von Slatin (1857-1932), traduction Gustave Bettex (1868-1921)
Elles permettent d'éclairer des aspects passés sous silence par les aveux ou les dénombrements : les édifices seigneuriaux sont-ils régulièrement affermés, par qui et selon quelles modalités ?Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Brice Rabot (Cairn.info)
Les prés affermés connaissent parfois des modalités de parcours différentes, stipulées dans les baux.Histoire et Sociétés Rurales, 2008, Sklaerenn Scuiller (Cairn.info)
Les marchands et autres commerçants entretiennent eux aussi d'étroites relations avec les moines, au point que certains sont présents lors de cérémonies diverses et que des revenus leur sont affermés.Histoire et Sociétés Rurales, 2006, Grégory Goudot (Cairn.info)
Lorsque les domaines seront affermés, les produits tripleront infailliblement.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Tout d'abord, inventorier les droits maritimes exercés sur les côtes bretonnes : affermés pour une durée variable, ils portent aussi bien sur le commerce maritime que sur la pêche.Histoire & Sociétés Rurales, 2005 (Cairn.info)
Et il y a des fauteuils qui semblent lui être affermés, et où elle met un homme pour y mettre son nom.Edmond de Goncourt (1822-1896) et Jules de Goncourt (1830-1870)
Les autres villages, dont plusieurs rendent 12 à 20,000 dinars, sont également affermés pour des sommes qui ne varient point.Volney (1757-1820)
Droits d'investiture, et redevances des fiefs affermés ou des pays protégés.Volney (1757-1820)
Le fermier, qui était un entrepreneur indépendant, assurait la gestion de la seigneurie et recevait le droit de percevoir les revenus affermés contre le versement annuel d'une somme d'argent.XVIIe Siècle, 2019, Maxim Boyko (Cairn.info)
Dans un contexte plus difficile, face à un patrimoine morcelé et parfois grevé de dettes, des ajustements eurent lieu au xiiie siècle et certains biens furent affermés.Histoire et Sociétés Rurales, 2020, Isabelle Guégan (Cairn.info)
Une solution pourrait consister à frapper la rente des propriétaires de terres, mais cela ne peut fonctionner que pour les domaines qui sont affermés.Revue économique, 2006, Arnaud Orain (Cairn.info)
Nous les retrouvons habituellement à la tête d'un important troupeau de bovins qu'ils font paître sur les immenses terrains vides affermés par l'administration.Histoire & Sociétés Rurales, 2012, Benjamin Landais (Cairn.info)
Une première inégalité ressort des dispositions fiscales prises en 1972 en faveur des services affermés et dont les régies bénéficient avec trois ans de retard.Flux, 2002, Christelle Pezon (Cairn.info)
Le nombre desdits bâtiments est moindre quand on diminue leur nombre par agrandissement des lots affermés.Histoire etSociétés Rurales, 2012, Michel Gautier (Cairn.info)
Si la juridiction de la gabelle portait sur l'unique objet du sel en contrebande, celle de la maîtrise des ports englobait toute une variété de produits soit affermés, soit taxés.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Tous ces emplois, comme ceux du gouvernement, sont livrés à l'enchère, et sont également affermés pour un an.Volney (1757-1820)
Les exploits de justice et même les revenus dans leur ensemble étaient quelquefois affermés.Gustave Fagniez (1842-1927)
Ces revenus, par exception, pouvaient être légitimement affermés, mais pour deux ans seulement.Émile Vincens (1764-1850)
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