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aggravantes

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Sentences with the word aggravantes

J'étais bien curieux de connaître les insolents à qui devait être imputé un vol accompagné de circonstances si aggravantes.Eugène-François Vidocq (1775-1857)
Elle n'est prise en compte qu'au titre des circonstances aggravantes.Cahiers de la sécurité et de la justice, 2022, Thomas Lebreton (Cairn.info)
S'il est commis en réunion, la condamnation peut grimper jusqu'à deux ans, voire jusqu'à cinq ans s'il y a plusieurs circonstances aggravantes.Ouest-France, Bastien BOCQUEL, 08/07/2020
Cela suppose que l'on connaisse les circonstances aggravantes propres aux différentes infractions.Les cahiers de la justice, 2011, Hervé Vlamynck (Cairn.info)
Des peines qui peuvent être alourdies en cas de circonstances aggravantes.Capital, 04/08/2020, « Il filme son rodéo et se retrouve au tribunal »
La loi établit une différence dans le régime des circonstances aggravantes de guet-apens et de préméditation en leur attribuant des domaines partiellement distincts.RSC, 2010, Camille de Jacobet de Nombel (Cairn.info)
La prétendue trahison du poète fut alors envenimée et embellie des circonstances les plus aggravantes.Honoré de Balzac (1799-1850)
Cette peine automatique ne serait toutefois appliquée que pour les fraudes réalisées avec des circonstances aggravantes.Capital, 10/11/2017, « Fraudeurs fiscaux privés de leurs droits civiques : coup de… »
Eviter les situations aggravantes : chaleur, transpiration, douches et bains fréquents, certains produits de toilette, vêtements irritants.Ça m'intéresse, 06/03/2021, « Comment arrêter les démangeaisons ? »
La culpabilité, en revanche, met en avant la voix et le temps linéaire du texte, la liste des fautes avec les circonstances, aggravantes ou atténuantes.L'en-je lacanien, 2004, Christian Demoulin (Cairn.info)
Elles sont nombreuses : rôle de chacun des co-auteurs et complices, qualification des faits, existence de circonstances aggravantes, prescription, renouvellement du comportement incriminé, bénéfices opérés etc.Les cahiers de la justice, 2011, Hervé Vlamynck (Cairn.info)
Circonstances aggravantes, il a impliqué dans ce larcin les deux filles de sa compagne, âgées de 10 et 11 ans.Ouest-France, Julien BELAUD, 18/03/2024
Sa peine, prononcée d'ici à huit semaines, devrait tourner autour de douze ans d'emprisonnement, plus si le juge retient des circonstances aggravantes.Ouest-France, Bruno RIPOCHE, 21/04/2021
Dans son verdict, hier, la cour a retenu les circonstances aggravantes de l'ivresse et de la réunion.Ouest-France, Nathalie HAMON, 07/06/2024
Deux circonstances aggravantes ont été retenues : l'alcool et le délit de fuite.Ouest-France, Wissem AGUIR, Vanessa RIPOCHE, 14/03/2017
Ce lundi 16 janvier, un conducteur a été jugé pour blessures involontaires avec deux circonstances aggravantes.Ouest-France, Patrick GUYOMARD, 17/01/2023
Circonstances aggravantes : les conditions permettant d'analyser l'individu comme un processus ne cessent de se dégrader.Le débat, 2002, Jean-Claude Kaufmann (Cairn.info)
Bien sûr, il manque une série d’éléments : par exemple, une référence à des circonstances aggravantes, que nous avions incorporée auparavant dans le texte.Europarl
Si le harcèlement moral comporte au moins 2 circonstances aggravantes, il encourt 18 mois d'emprisonnement et 7.500 euros d'amende.Capital, 08/12/2020, « Harcèlement moral à l'école : démarches et sanctions »
Ce fut alors le moment d'agir ; et nous attaquâmes avec l'énergie que supposaient en effet les trois circonstances aggravantes si bien indiquées par le cellérier.Jean Anthelme Brillat-Savarin (1755-1826)
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Découvrez le sens et l’origine de l’expression être mal barré, en partenariat avec le podcast La Puce à l’oreille de Lucie Bouteloup sur RFI.

Benjamin Rouxel 08/11/2024
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