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Sentences with the word alinéas

Individuellement, nombre de ses alinéas sont acceptables, et certains même excellents, et mon groupe les votera naturellement.Europarl
De ce fait, la section suit la plainte, et l'entrepreneur est sanctionné au maximum (alinéas e, f, g et h de l'article 1er).Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Arnaud Berthonnet (Cairn.info)
Les troisième et quatrième alinéas de l'article 145-4 du code de procédure pénale sont relatifs aux permis de visite demandés au cours de l'instruction.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016 (Cairn.info)
Malgré cela, la section propose la sanction maximale (alinéas e, f, g et h de l'article 1er).Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Arnaud Berthonnet (Cairn.info)
Dans ce cas, le congé doit également reprendre les 5 premiers alinéas de l'article 15 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989.Capital, 16/09/2020, « Congé pour vente : principe, démarches et nullité »
Pour les deux alinéas, le taux de refus est supérieur au taux d'acceptation (51 % d'avis défavorables en alinéa 3 et 73 % en alinéa 4).Mouvements, 2009, Sylvie Platel (Cairn.info)
Par conséquent, les alinéas 11, 12, 14 et 17 de mon rapport sont supprimés de l'alternative.Europarl
Il marque dans les préoccupations de tout le monde des alinéas funèbres.Victor Hugo (1802-1885)
Il songea qu'apprendre là, en se cachant les gravures, des alinéas sans étincelle lui octroierait contre ses obsessions un dérivatif exempt de péril.Raymon Roussel (1877-1933)
Trois alinéas particuliers pourraient compléter ce dispositif général?Les Cahiers Dynamiques, 2014, Robert Cario (Cairn.info)
Tous les alinéas ne sont pas syntaxiquement autonomes.Langage et société, 2003, Isabelle Pierozak (Cairn.info)
Toute mesure prise par l'employeur contrairement aux dispositions des alinéas précédents est considérée comme abusive et donne lieu à dommages et intérêts.Le Droit Ouvrier, 2008, Stéphane Ducrocq (Cairn.info)
Au contraire, les alinéas 1er des articles 5 et 2 précités sont pleinement normatifs.Les cahiers de la justice, 2021, Laurent Rousvoal (Cairn.info)
D'ailleurs, les alinéas des premières éditions sont reproduits dans les éditions ultérieures à quelques exceptions près.Dix-septième siècle, 2016, Michael Hawcroft (Cairn.info)
Si tel avait été le souhait des constituants, ils auraient posé les deux possibilités dans la même phrase et non à des alinéas successifs.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Marie de Cazals (Cairn.info)
Toutefois, ces deux alinéas seront supprimés dès l'année suivante, par une loi du 19 décembre 2008.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2017, Nathalie Schiffino (Cairn.info)
Le document comporte 19 considérants et 23 alinéas avec 36 sous-paragraphes.Europarl
Certains alinéas coulaient de sa plume, rapides, cursifs, tout faits.Alphonse Allais (1854-1905)
Je peux accepter et approuver la première partie, mais il nous faut alors voter sur l'ensemble des alinéas.Europarl
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