alléguaient
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Sentences with the word alléguaient
Les grands alléguaient la coutume, et que ce droit fait une partie de leurs appointements.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
Les requérants alléguaient en particulier le fait que cette décision emportait violation de leur droit d'accès à un tribunal.Revue du droit public, 2014, Laurence Burgorgue-Larsen (Cairn.info)
Certains alléguaient qu'il avait quitté la famille — et peut-être le pays — pour une vie meilleure ailleurs.Tumultes, 2013, Sofiane Merabet (Cairn.info)
Les saisines alléguaient enfin à divers titres une rupture du principe d'égalité.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Laurent Domingo, Laurence Gay, Loïc Philip (Cairn.info)
Ils alléguaient en leur faveur une possession immémoriale.Jean-François de La Harpe (1739-1803)
Leurs résultats alléguaient plutôt un fossé de 4 millions de mots.Spirale, 2019, Patrick Ben Soussan (Cairn.info)
Ils alléguaient en leur faveur que le roi n'avait envoyé ni vivres ni argent ; mais ce ne parut point une excuse et leur fait fut jugé honteux.Anatole France (1844-1924)
Ceux-ci alléguaient l'avantage des situations nettes et l'impossibilité de feindre plus longtemps.Anatole France (1844-1924)
Outre les raisons théoriques qu'ils alléguaient en faveur de leur opinion, quelques expériences antérieures donnaient une certaine autorité à leur avis.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Comme il a été démontré, dans les deux affaires les parties alléguaient la violation de mêmes obligations.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Khazar Masoumi (Cairn.info)
Les parties défenderesses alléguaient ainsi que l'obligation d'autorisation qu'impose la disposition incriminée était susceptible d'entraver la circulation transfrontière des personnes, des biens et des services.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2006, Antoine Bailleux, Nicolas Bonbled (Cairn.info)
Cependant, les juristes alléguaient encore un autre argument.Hypothèses, 2006, Yan Thomas (Cairn.info)
De part adverse, les médecins alléguaient qu'il fallait au contraire d'abord identifier l'origine des palpitations avant de choisir l'option thérapeutique et d'en détailler les risques.Consilio Manuque, 2021, Florence George (Cairn.info)
Franchissant un pas supplémentaire, les requérants républicains alléguaient que l'inconstitutionnalité du mandate entraînait l'inconstitutionnalité de la loi entière.Politique américaine, 2022, Anne Deysine (Cairn.info)
Les requérants alléguaient avoir subi un traitement discriminatoire fondé sur leur état de personnes non mariées.Revue du droit public, 2011, Mads Andenas, Eirik Bjorge (Cairn.info)
Toutes les requêtes alléguaient le défaut d'indépendance et d'impartialité de la commission d'arbitrage, laquelle avait statué en dernier ressort sur le cas des cinq requérants.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2020, Philippe Frumer (Cairn.info)
Tous deux alléguaient une violation du droit d'amendement des parlementaires.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Hubert Alcaraz, Chloé Charpy, Sophie Lamouroux, Loïc Philip (Cairn.info)
D'autres alléguaient l'illégalité des baux et leur tenure onéreuse, contraire à la colonisation et au progrès des îles.Narcisse-Henri-Édouard Faucher de Saint-Maurice (1844-1897)
Les états alléguaient leurs priviléges, que le roi avait confirmés par son serment.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Ils alléguaient la résistance de la population maltaise à toute destruction de ses belles forteresses, et proposaient la reconstitution de l'ordre sur des bases nouvelles et plus solides.Adolphe Thiers (1797-1877)
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