alléguée
Forms
examples
Sentences with the word alléguée
La troisième cause alléguée correspond à une baisse et une carence globale de la vie psychique.Bulletin de psychologie, 2015, Rose-Angélique Belot, Claude de Tychey (Cairn.info)
C'est également pareille impossibilité qui était alléguée en l'espèce.Revue critique de droit international privé, 2017, Dominique Bureau, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Le requérant peut saisir toute juridiction pénale pour demander que soit mis fin à la violation alléguée.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, VINCENT SOUTY (Cairn.info)
La violation alléguée de ce dernier texte se superposait une nouvelle fois à celle des exigences conditionnant l'ordre de retour au regard du règlement.Revue critique de droit international privé, 2012, Horatia Muir Watt, Fabienne Jault-Seseke, David Robine (Cairn.info)
Lorsque la bonne foi ne peut être alléguée, les sanctions sont plus lourdes.Capital, 04/04/2018, « Héritage : les risques encourus en cas de contrôle fiscal »
Dans ce cas, la fidélité aux propos antérieurs est alléguée et l'ordre des mots différent entre 17a et 17b serait gênant.Études théologiques et religieuses, 2020, David Pastorelli (Cairn.info)
Est-ce que la notion de copie privée peut être alléguée si les salariés copient pour eux-mêmes à des fins privées ou professionnelles ?Documentaliste-Sciences de l'information, 2007, Michèle Battisti (Cairn.info)
L'employeur dispose d'un délai d'un mois pour faire cesser la discrimination alléguée.Capital, 27/04/2017, « Les victimes de discrimination peuvent-elles engager une action de groupe… »
La difficulté de faire un bon choix fut encore alléguée, et cette affaire demeura suspendue.Étienne-Jean Delécluze (1781-1863)
Il peut arriver que sous couvert de souffrance alléguée, une intervention extérieure soit demandée.Revue de psychothérapie psychanalytique de groupe, 2017, Valérie Ganem, Philippe Robert (Cairn.info)
Le stress au travail est même devenu la principale raison alléguée par ceux qui prennent des substances psychoactives.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2018, Bernard Baertschi (Cairn.info)
D'abord, cela mène à une abstraction de l'atteinte alléguée par le requérant.Revue francaise de theorie, de philosophie et de culture juridiques, 2019, Camille Moisan (Cairn.info)
En l'occurrence, cette mauvaise foi n'était pas alléguée par la lettre de licenciement.Le Droit Ouvrier, 2009, Pascal Rennes (Cairn.info)
L'attribution de la protection subsidiaire permettrait ainsi d'éviter l'éventuel coût moral d'une décision négative en cas d'incertitude sur la situation alléguée.Droit et société, 2012, Carolina Kobelinsky (Cairn.info)
Une telle représentation de la tâche de la philosophie, dans sa neutralité alléguée même, n'est pas sans soulever des difficultés de principe.Archives de Philosophie, 2010, Jocelyn Benoist (Cairn.info)
Toutefois, ce choix peut affecter la qualité démocratique alléguée de ces procédures.La démocratie administrative - Des administrés aux citoyens, 2011, Deirdre Curtin, Joana Mendes (Cairn.info)
Les troubles sensoriels, digestifs et intestinaux, au même titre que les diverses anxiophobies, quoique moins fréquemment évoquées, complètent l'ensemble de la symptomatologie alléguée.Le Journal des psychologues, 2010, Jacques De Mol (Cairn.info)
Par conséquent, bien que la suprématie de la parole scientifique soit alléguée, un tiers des personnes met en avant ses failles.Bulletin de psychologie, 2017, Élisabeth Michel-Guillou, Isabelle Richard, Karine Weiss (Cairn.info)
Mais un romancier, mais un pamphlétaire, en quoi l'indignité, alléguée ou prouvée, d'un parent, peut-elle lui ôter son talent ou affaiblir les virulences de sa plume ?Edmond Lepelletier (1846-1913)
Aucune protection particulière, comme celle qui est accordée au consommateur, ne peut être alléguée dans un cadre professionnel, où la négociation est présumée totalement libre.Documentaliste-Sciences de l'information, 2001, Christiane Chauvet, Michele Battisti, Jacques Planchon (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
