annexées
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Sentences with the word annexées
À partir de 1963, les écoles ménagères disparaissent comme entités autonomes ou annexées à une école primaire.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2017, Christian Vreugde (Cairn.info)
Ainsi, de nouvelles terres sont-elles en passe d'être annexées.Europarl
Assurez-vous aussi que les attestations de garantie d'achèvement du bien sont annexées au contrat.Capital, 22/06/2012, « Signature définitive : c'est le moment de passer le contrat… »
Dès lors, leur transposition requiert un acte législatif unique auquel de futures recommandations pourront être annexées.Europarl
Les observations formulées ainsi sont annexées au registre d'enquête tenu à disposition à la mairie.Ouest-France, 06/03/2020
Les pièces annexées à l'acte d'accusation pourtant étaient en si grand nombre, qu'il semblait impossible, dans le peu de temps qui restait, d'en prendre connaissance.Bathild Bouniol (1815-1877)
Les parties rappellent qu'il existe différents régimes de retraite dont les conventions sont annexées aux présentes.LEGICOM, 1997, Serge BARET (Cairn.info)
En attendant, les puissances partageantes, rapporte-t-il en détail, organisent déjà l'administration des provinces annexées.Le Temps des Médias, 2008, Piotr Ugniewski (Cairn.info)
Il est à noter que les pièces justificatives des décrets ont été annexées à ces pièces.Napoleonica. La Revue, 2020, Cécile Robin (Cairn.info)
Jusqu'à la révolution française, les chapelles annexées autrefois à ces deux châteaux étaient pleines d'ossemens des pauvres paysans.Léon Gozlan (1803-1866)
Jusqu'aujourd'hui, on nous a donné une douzaine de squares, sans compter ceux des communes annexées.Victor Fournel (1829-1894)
Le parcours de quinze jours aboutit généralement aux communes annexées en 1860.Sociétés & Représentations, 2006, Joanne Vajda (Cairn.info)
Les classes annexées et les écoles autonomes sont mises au nombre des établissements d'enseignement public.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2009, Jacques Arveiller (Cairn.info)
Les élèves déficients iront dans les classes annexées des établissements scolaires ordinaires ou en établissements spécialisés.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2010, Daniel Beauvais (Cairn.info)
Nous sommes allés les présenter et elles ont été annexées au rapport émis fin 2017.Revue Défense Nationale, 2019, Bruno Chevalier (Cairn.info)
Personne ne mit aux enchères, le principal devint donc propriétaire à bon compte de l'immense couvent et des terres qui y étaient annexées.Jean-Baptiste de Marbot (1782-1854)
Les fines tiges annexées sortiraient plus ou moins suivant le niveau des dents, très variables d'épaisseur.Raymon Roussel (1877-1933)
La loi de 1909 prévoit la possibilité d'ouvrir des classes, annexées aux écoles primaires, destinées aux élèves qualifiés d'arriérés, sans rendre cette ouverture obligatoire.Le Français aujourd'hui, 2006, Catherine DORISON (Cairn.info)
Cet article esquisse l'évolution des écoles ménagères annexées aux écoles primaires, aux écoles professionnelles du niveau secondaire ouvrant la voie à des métiers féminins.Cahiers Bruxellois – Brusselse Cahiers, 2017, Christian Vreugde (Cairn.info)
La demande contenue dans la troisième n'est pas acceptée mais les pétitions sont distribuées sur les bancs et annexées au compte rendu.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Nathalie Ryelandt (Cairn.info)
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