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annexes annexés

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Sentences with the word annexes

Pour les budgets annexes en déséquilibre, grâce à des subventions d'équilibre ou des avances du budget principal.Ouest-France, Marie-Anne SALVAT, 19/02/2020
Autre conséquence désastreuse, cette pratique entraîne des captures annexes dont la vente déstabilise le marché local.Europarl
Gare enfin aux coûts annexes susceptibles de plomber la rentabilité de votre investissement.Capital, 09/08/2012, « Louer un parking : le placement du moment »
Certains assureurs peuvent parfois proposer des garanties annexes comme la garantie défense et recours, l'assistance et même la garantie du conducteur.Capital, 24/09/2019, « Assurance auto temporaire : principe et garanties »
Ce carnet enrichi par des documents annexes est historiquement très riche.Ouest-France, Charles LEMERCIER, 20/08/2018
Jusqu'ici, pour emporter un mandat, il suffisait au syndic de brader son forfait, puis de se rattraper sur les prestations annexes abusives.Capital, 13/10/2015, « Syndics de copropriété : le contrat-type va faire gonfler les… »
Cette diversification entraînerait un besoin de nombreux services et d'activités artisanales annexes qui pourrait être pourvu par la création d'écoles professionnelles.Revue Tiers Monde, 2010, Marc Lavergne (Cairn.info)
L'opposition a voté le budget principal et les budgets annexes à l'exception des lotissements pour lesquels elle s'est abstenue.Ouest-France, 02/04/2018
De nombreux frais ne sont pas ou partiellement pris en charge : déplacements, hébergements, frais annexes, dépassements d'honoraires.Ouest-France, 21/01/2020
Les annexes de l'immense villa continuaient à dégringoler dans le ravin.George Sand (1804-1876)
Dans ses annexes figure la liste de 30 000 espèces de plantes, regroupées en fonction de leur état de conservation.Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Cette étude propose de rendre compte de la diversité des parcours des intermittents du spectacle indemnisés au titre de ces annexes.Culture chiffres, 2020, Sabina Issehnane, Wided Merchaoui (Cairn.info)
Cette option est impérative compte tenu de l'importance prise par les budgets annexes dans certaines collectivités.Gestion et finances publiques, 2021, Thomas Rougier, Nicolas Laroche (Cairn.info)
Cette étude est complétée par de très utiles annexes (relevé des articles, des comptes rendus, des revues et publicités, prosopographie).Revue des sciences philosophiques et théologiques, 2011, Jérôme Rousse-Lacordaire (Cairn.info)
Donc, on a investi 50 000 roupies pour publier ces premiers livres, 60 000 roupies avec les coûts annexes, c'est tout.Mouvements, 2014, Roland Lardinois (Cairn.info)
Méfiez-vous aussi des coûts annexes susceptibles de plomber la rentabilité de votre investissement.Capital, 16/07/2013, « Immobilier locatif : les parkings parisiens servent encore de beaux… »
Tous les frais annexes, géomètre et notaire, seront à la charge des acquéreurs.Ouest-France, 14/07/2016
Pour l'heure, la municipalité, propriétaire des annexes du bâtiment, a souhaité que les bénévoles vident les lieux, où s'entreposaient des matériaux.Ouest-France, 11/02/2021
Cette fois, il s'agit d'environ quatre-vingts pages hors annexes, où le propos, argumentatif, s'organise autour d'une problématique, articule savoirs et expérience.Distances et savoirs, 2004, Geneviève Landié (Cairn.info)
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Sentences with the word annexés

Chez ces derniers, la part des autochtones est inégale tandis que parmi les commissaires, les indigènes dominent dans les départements annexés.Revue française de science politique, 2014 (Cairn.info)
Dans un grand nombre de villes, des cercles ont été annexés aux bibliothèques de garnison qui prennent alors le nom de réunions d'officiers.Gabriel Richou (1852-1915)
Comme le souligne l'auteur de l'amendement, les documents annexés au budget 2019 ne précisent ni le nombre de bénéficiaires, ni son coût prévisionnel.Capital, 17/10/2018, « Impôt sur le revenu : bientôt un avantage en moins… »
Vous avez le grand tort de nous considérer comme annexés.Jean Massart (1865-1925)
Les avis du conseil d'agglomération et des conseils municipaux des communes concernées seront consignés ou annexés aux registres d'enquête.Ouest-France, 12/04/2021
Ce dossier reprend notamment les statuts (cette fois-ci, signés) ainsi que l'ensemble des documents annexés, les attestations de dépôt des fonds et de publication, etc.Capital, 24/02/2020, « Quelles sont les règles d’immatriculation d’une société ? »
Celui-ci est aussitôt appliqué dans les pays annexés, imposé avec des nuances dans les pays vassaux, suggéré chez les alliés.Histoire de la Justice, 2009, Jean Tulard (Cairn.info)
La liste des rues et espaces publics concernés, ainsi qu'une cartographie, sont annexés à l'arrêté préfectoral en vigueur.Ouest-France, Marie-Eve NADAUD, 11/09/2020
Finalement, les courriers seront annexés au procès-verbal, le conseil décide d'accepter la rencontre avec le bureau de l'association par neuf voix pour, une voix contre, cinq abstentions.Ouest-France, 07/02/2021
Les opérations projetées sont détaillées dans les documens annexés.George Gordon Byron (1788-1824), traduction Paulin Paris (1800-1881)
Les bulletins déchirés ou comportant des annotations sont considérés comme nuls et non pris en compte, tout comme les bulletins blancs, mais sont annexés au procès verbal.Ça m'intéresse, 21/04/2012, « Comment se déroule le dépouillement des bulletins ? »
Et pour marquer cette compétence les textes et les documents sont annexés à l'argumentation, comme des comptes rendus d'observations et d'expériences.Littératures classiques, 2006, Jacques Le Brun (Cairn.info)
Il convient de souligner que rien n'a été proposé quant aux nombreux protocoles et actes annexés aux traités actuels.Courrier hebdomadaire, 2003, Franklin Dehousse, Wouter Coussens (Cairn.info)
À ces textes étaient annexés 65 déclarations et une douzaine de protocoles.Europe en formation, 2013, Jean-Pierre Gouzy (Cairn.info)
Nous ne suivons pas cependant l'interprétation que l'auteur donne de l'imposition de la conscription aux départements annexés.Annales Historiques de la Révolution Française, 2017 (Cairn.info)
Enfin, la publication des bans doit être archivée dans le dossier de mariage et les certificats de non-opposition au mariage y sont annexés.Capital, 01/07/2019, « Publication des bans : délai et intérêt »
Consultez le carnet d'entretien de l'immeuble et les procès-verbaux des trois dernières assemblées générales, obligatoirement annexés au compromis de vente.Capital, 04/01/2018, « Immobilier : comment obtenir réparation en découvrant des vices cachés… »
Dans le domaine financier, les rapports officiels annexés à la loi déférée sont très importants et les saisines s'appuient également sur ces textes.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015, Eric Oliva (Cairn.info)
Chacune d'elles s'est vu attribuer une lettre qui servira de repère dans les divers tableaux annexés ainsi que dans la suite de notre travail.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1960, Raymond Costard (Cairn.info)
Elle est ensuite décidée par arrêté du préfet compétent en raison du siège de l'établissement, arrêté auquel sont annexés les statuts de l'établissement.Revue française d'administration publique, 2002, Francis Chauvin, Hervé Rihal (Cairn.info)
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