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annuités

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Sentences with the word annuités

Fini, les annuités, les âges couperets et les pensions calculées en pourcentage du dernier salaire.Capital, 29/11/2010, « Retraite : les nouvelles règles du jeu et comment s'y… »
Une fois déposée, une marque peut être protégée indéfiniment à condition de s'acquitter des annuités.LEGICOM, 1999, Ian Yonge, Elisa Gatto (Cairn.info)
Faut-il retirer les 64 ans pour ne garder que les 43 annuités ?Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 28/03/2023
Pour l'essentiel ces hypothèses ne sont pas vérifiées par l'étude des vingt-cinq annuités budgétaires prises en compte.Politix, 2008, Bastien Irondelle (Cairn.info)
Si les annuités ne sont pas payées, votre invention tombera dans le domaine public et n'importe qui aura la possibilité de l'exploiter.Capital, 01/03/2021, « Pourquoi et comment faire un dépôt de brevet ? »
Son entretien sur 20 ans revient en moyenne à 4 750 € (annuités hors honoraires).Documentaliste-Sciences de l'information, 2013, Claire Bernier, Jean-Guy de Ruffray, Juliette Crouzet (Cairn.info)
Elles remboursent les avances en cinq annuités, et sont propriétaires après dix ans.Ernest Michel (1837-1896)
Autre petit cadeau discrètement offert par le gouvernement : quoi qu'il arrive, la décote appliquée dans les régimes spéciaux sera plafonnée à 2,5 annuités manquantes.Capital, 28/04/2008, « Retraites : les privilèges qui survivront (discrètement) aux régimes spéciaux »
Toujours naturellement, les régimes en points s'avèrent ici moins distorsifs que les régimes en annuités.Revue de l'OFCE, 2012, Florence Legros (Cairn.info)
La protection est accordée pour une durée maximale de 20 ans à condition de maintenir son brevet en vigueur par le paiement spontané des annuités.Documentaliste-Sciences de l'information, 2013, Claire Bernier, Jean-Guy de Ruffray, Juliette Crouzet (Cairn.info)
Ce conducteur rentre de vacances et, visiblement, il n'a qu'une envie : les prolonger définitivement quand il aura ses annuités.Ouest-France, François CHRÉTIEN, 25/06/2023
En 2024, le ratio de désendettement stagne à 2,5 annuités.Ouest-France, Carole TYMEN, 22/11/2024
La condition : avoir cotisé au moins 40 annuités (160 trimestres).Ouest-France, Jennifer CHAINAY, 26/06/2024
Un chiffre stable et faible puisque le seuil d'alerte est fixé à 8 annuités.Ouest-France, Carole TYMEN, 22/11/2024
Elle souhaite faire revenir l'âge de la retraite à 60 ans (avec 40 annuités).Ouest-France, Paul GRATIAN, 19/12/2021
Il convient de préciser que les techniques permettant de passer d'une gestion par annuités à une gestion par points sont connues.Les analyses de Population & Avenir, 2020, Gérard-François Dumont (Cairn.info)
Fini, les annuités, les âges couperets et les pensions calculées en fonction des derniers salaires perçus.Capital, 20/04/2010, « Réforme des retraites : les bonnes idées à copier chez… »
Paiement des annuités en coupons d'action de 100 francs.Auguste Brougnes (1812-?)
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Géraldine Moinard 09/01/2025
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