antichrèse
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Sentences with the word antichrèse
Encore la compensation écologique se distingue-telle de l'antichrèse in solutum en ce qu'elle vise l'extinction d'une dette future, non encore contractée.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
L'antichrèse est d'origine grecque, et le cautionnement d'origine romaine ; dans les premiers temps, la caution s'appelait sponsio, mot dérivé de la formule obligatoire spondes-ne ?Euryale Fabre (1809-1891)
Comme l'hypothèque de la chose d'autrui, l'antichrèse de la chose d'autrui serait frappée de nullité absolue pour défaut d'objet.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
L'identification de la compensation écologique à l'antichrèse peut toutefois être questionnée.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Une réitération du vif-gage médiéval, la compensation écologique évoque encore l'antichrèse des droits antiques.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
L'antichrèse représentait, plus précisément, un moyen pour le débiteur de rembourser la dette contractée auprès de son créancier non pas antérieurement, mais pour l'avenir.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Tout d'abord, le recours fréquent à l'antichrèse pourrait être lié à l'immutabilité des statuts fonciers.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
De fait, le rapport entre la pratique de l'antichrèse et la permanence de l'état foncier paraît se confirmer.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Nous pourrions alors être tentée de rechercher, dans la typologie des antichrèses antiques, de quelle forme la compensation écologique se rapprocherait le mieux.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
En d'autres termes, la question peut être posée : la mobilisation de l'antichrèse via la compensation écologique signalerait-elle la sortie du subjectivisme juridique moderne ?Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Dès lors, la compensation écologique peut s'analyser en une antichrèse visant à contracter une dette future, soit à l'obtention d'un prêt, mais d'un prêt sans intérêt.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Enfin, il est des mots qui sont spécifiques à une discipline donnée et qui nécessite une périphrase pour être expliqué en langage commun : l'antichrèse, par exemple.Journal International de Bioéthique, 2010, Christian Byk (Cairn.info)
Il est, dès lors, permis de se demander si le mécanisme de compensation écologique ne serait pas une réitération de l'antichrèse.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Une possible antichrèse au sens civiliste, la compensation écologique pourrait encore rappeler la pratique du vif-gage dans l'ancien droit.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Or, l'appartenance du fonds au débiteur pourrait conditionner la constitution d'une antichrèse.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
À première vue, la compensation écologique correspond davantage à l'antichrèse égyptienne (hoti) qu'à l'antichrèse babylonienne.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Longtemps prohibée lorsqu'elle était pratiquée à des fins usuraires, l'antichrèse conduit à réviser les critiques généralement adressées à la compensation écologique.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
C'est que l'antichrèse était, alors, assimilée au seul cas où les fruits de l'immeuble grevé étaient perçus par le créancier en paiement des intérêts de la dette.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Bon à savoir : cette sûreté était autrefois appelé antichrèse.Capital, 05/01/2022, « Gage immobilier : définition, conditions et effets »
Sans doute, une comparaison plus poussée de la compensation écologique et des divers types d'antichrèses antiques présenterait-elle rapidement ses limites, mais plusieurs points méritent d'être relevés.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
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