appliquera
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Sentences with the word appliquera
Il appliquera, à son tour, cette sorte de validation aux pilotes de l'aéronavale, étant, de 1938 à 1940, chargé de leur sélection.Bulletin de psychologie, 2019, Marcel Turbiaux (Cairn.info)
En effet, ces grandes ventes hors-taxes, qui sont encore toujours une anomalie dans la circulation intracommunautaire normale, disparaîtront et l'on appliquera des taxes ordinaires.Europarl
Le fisc appliquera ensuite le taux d'imposition découlant de la nouvelle situation, dans les 3 mois suivant sa notification.Capital, 14/08/2018, « Prélèvement à la source : comment (et dans quel cas… »
En effet, votre assureur vous appliquera automatiquement une majoration de prime sur votre contrat de base.Capital, 09/10/2013, « Assurance automobile : les clés pour réduire la note des… »
Dans le choix des candidats, la commune appliquera les nouveaux critères d'attribution de lots aux particuliers, votés au conseil municipal du 10 juin 2021.Ouest-France, 21/07/2021
Sans cela, l'administration appliquera le taux calculé à l'issue de la déclaration de revenus de ce printemps.Capital, 06/12/2021, « Prélèvement à la source : cette manip' urgente pour conserver… »
À la fois un questionnement, qu'il appliquera à de nombreux objets concrets, et l'origine la plus sûre de sa réputation intellectuelle.Critique internationale, 2017, Jérôme Sgard (Cairn.info)
Il appliquera aussi soigneusement un programme présidentiel qu'il n'avait pas conçu.Ouest-France, 03/07/2020
Le festival appliquera les mesures prescrites pour tous les rassemblements de plus de 50 personnes dans les salles de spectacles.Ouest-France, 22/07/2021
Elle appliquera sa constitution et sa jurisprudence et c'est très bien qu'il en soit ainsi.Europarl
Mais comme elle n'a accompli que 150 trimestres dans le régime des salariés, on appliquera à sa retraite le coefficient de proratisation de 150/165.Capital, 12/08/2014, « Salariés, comment est calculée votre retraite de base? »
Puis on appliquera ces méthodes pour évaluer la situation actuelle de l'inflation dans les pays considérés.Perspectives économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
La deuxième partie appliquera cette réflexion sur la responsabilité du chercheur en finance et particulièrement dans les énoncés enseignables qui découlent de ses travaux.Revue française de gestion, 2011, PHILIPPE GILLET, HENRI ZIMNOVITCH (Cairn.info)
Le service de mise en conformité fiscale appliquera une grille de pénalités connue à l'avance et non négociable.Gestion et finances publiques, 2019 (Cairn.info)
Chacun doit se demander en permanence si l'acteur considéré appliquera les règles, dans quelle mesure, avec quelle rigueur, etc.Revue française de gestion, 2008, Olivier Babeau, Jean-François Chanlat (Cairn.info)
Mais gare à ne pas commettre d'erreur, car le fisc appliquera alors des pénalités.Capital, 01/02/2019, « Impôt à la source : gare aux pénalités en cas… »
L'administration ne pouvant pas transmettre de taux à votre futur employeur, elle vous appliquera un taux non-personnalisé, établi selon un barème, fonction de vos revenus.Capital, 19/09/2018, « Prélèvement à la source : on a testé la hotline… »
Enfin, on appliquera cette approche à un cas concret en montrant ce que décrypter une activité délibérative par la négociation signifie et apporte.Négociations, 2009, Sophie Allain (Cairn.info)
Dans les deux cas, on appliquera le principe de discrimination entre l'acte et ses effets, entre l'acte et l'intention.Commentaire, 2020, Raymond Aron (Cairn.info)
Ainsi, de très nombreux accords salariaux d'entreprise se contentent de déclarer que l'employeur appliquera scrupuleusement les hausses de salaire légales et les minimaux conventionnels.Après-demain, 2015, Wenceslas Baudrillart (Cairn.info)
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