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approuvée

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Sentences with the word approuvée

La solution a été approuvée à l'unanimité du conseil municipal.Ouest-France, Thomas SAVAGE, 28/09/2021
Cette distinction fut à l'instant approuvée de tous.Hippolyte Taine (1828-1893)
A contrario, un honoraire permet au notaire d'appliquer une rémunération libre, qui doit toutefois être approuvée après discussion par son client.Capital, 22/02/2022, « Émolument : définition, caractéristiques et exemple »
Cette conduite ne sera pas approuvée par les personnes de notre classe ?George Sand (1804-1876)
Une demande de subvention de 165 000 € a été approuvée par le conseil municipal.Ouest-France, 19/12/2020
La future loi, dont la proposition a été approuvée en mars dernier, exigera également des employeurs qu'ils respectent certaines normes de sécurité, ou encore mettent en place des formations.Capital, 14/10/2021, « Amazon annule un projet d'entrepôt pour ne pas devoir payer… »
Cette décision, qui doit être approuvée, consacre la limite du droit des marques, notamment du fait du principe de spécialité.LEGICOM, 2000, Basile Ader (Cairn.info)
Une décision approuvée par la majorité des riverains présents le 6 novembre.Ouest-France, 07/12/2015
La transaction, qui devra au préalable être approuvée par les autorités réglementaires, devrait être finalisée fin 2018.Ouest-France, 07/05/2018
Ma guerre a été approuvée des saints prêtres et des prud'hommes ; en la faisant, je n'ai point mis mon âme en péril.Jules Michelet (1798-1874)
C'est comme si on une recette de cuisine déjà testée et approuvée vous était livrée et que vous n'avez plus qu'à la suivre scrupuleusement pour pouvoir la réussir.Capital, 07/09/2021, « Pourquoi ouvrir une franchise »
Cette recherche a été approuvée par le comité d'éthique de l'hôpital, et toutes les personnes interrogées ont verbalement donné leur consentement à y participer.Gérontologie et société, 2015, Lucie Dalibert (Cairn.info)
Cette modification ne saurait qu'être approuvée dans la mesure où elle paraît conforter le principe du droit au recours.Revue française de droit constitutionnel, 2015, Georges Schmitter (Cairn.info)
Cette reconstruction a été souhaitée, décidée après mûre réflexion, approuvée par le mari.Che vuoi ?, 2010, Andrée Lehmann (Cairn.info)
Cela dit, il peut demander une dispense, laquelle doit être approuvée par un vote des copropriétaires.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
S'ils votent contre, les critères de 2016 s'appliqueront encore en 2017, à moins qu'une deuxième mouture ne soit approuvée lors d'une nouvelle assemblée générale.Capital, 10/04/2017, « Quand les actionnaires brident les salaires des grands patrons »
Une récapitulation des offres moins disantes concernant l'aménagement du nouveau bureau de poste est approuvée à l'unanimité par le conseil municipal.Ouest-France, 21/09/2012
La convention de groupement de commande de panneaux a été approuvée.Ouest-France, 02/03/2016
Cette décision ne peut qu'être approuvée, tant sur l'aspect procédural que sur l'aspect consumériste.RSC, 2020, Coralie Ambroise-Castérot (Cairn.info)
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