arbitrées
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Sentences with the word arbitrées
Ces demandes exigent d'être arbitrées en fonction de l'intention, du contexte et de l'espace.Hérodote, 2010, Barbara Loyer, Delphine Papin (Cairn.info)
En toute hypothèse, ces propositions de nature fiscale mettront du temps à être arbitrées sur le plan national et à être validées sur le plan communautaire.Réalités industrielles, 2013, Laurence Franceschini (Cairn.info)
Ils tentent de dépasser des limites qui n'ont pas été reconnues, travaillées, mises en discussion ou arbitrées.Revue internationale de psychosociologie, 2002, Marie-Anne Dujarier (Cairn.info)
Quelles sont les dépenses arbitrées entre toutes les possibilités ?Esprit, 2010, Jean-Claude Barbier (Cairn.info)
Lors des trois premières rencontres qu'il a arbitrées cette saison, il avait déjà décerné onze cartons jaunes et deux rouges.Ouest-France, 23/09/2012
Les rivalités foncières sont arbitrées au désavantage des populations les moins bien insérées dans les réseaux politiques et remet en question la cohésion villageoise.Espace géographique, 2011, Sylvie Fanchette (Cairn.info)
Ainsi les divergences de définition d'un même concept n'ont-elles pas pu être arbitrées.Revue archéologique, 2007 (Cairn.info)
Les épreuves étaient arbitrées par dix juges, la plupart des internationaux.Ouest-France, 17/08/2020
Désormais, il reste à savoir si ces situations complexes seront arbitrées de la même manière tout au long du tournoi.Ouest-France, 11/06/2021
Dans ce cas, les négociations sont largement arbitrées par les règles de la publication scientifique (la règle de l'antériorité) et par les règles inhérentes au droit des brevets.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2004, Isabelle Leroux (Cairn.info)
Quels sont les lieux dans lesquels ces questions sont imaginées, travaillées, négociées et arbitrées puis mises en œuvre ?Les Tribunes de la santé, 2018, Daniel Benamouzig (Cairn.info)
Parallèlement, les négociations entre médecins et caisses sont plus fortement encadrées et arbitrées par des experts nommés par le gouvernement fédéral.Allemagne d'aujourd'hui, 2014, Patrick Hassenteufel (Cairn.info)
Les décisions de priorisation sont centralisées et arbitrées au niveau national.Revue management et avenir, 2016, Sophie Le Bellu, Benoit Le Blanc, Salvator Di Benedetto (Cairn.info)
D'où la deuxième question : n'y a-t-il pas de plus en plus de décisions politiques majeures arbitrées finalement par les actions-réactions des marchés financiers ?Le débat, 2016, François Morin (Cairn.info)
Cependant ces rétentions sont arbitrées par la rémunération accordée aux actionnaires.Entreprises et histoire, 2009, Karine Fabre (Cairn.info)
Le juge administratif examine alors si la solution adoptée au terme de leur examen est raisonnable et si les données concurrentes ont été équitablement arbitrées.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1998, Nathalie Boucquey (Cairn.info)
Signe de l'importance des enjeux et du conflit, ces négociations ont été arbitrées directement au ministère en novembre 2014.Norois, 2019, Alice Mazeaud (Cairn.info)
Les éventuelles faiblesses des dispositifs juridiques peuvent ainsi être relevées, tout comme peuvent être arbitrées et estimées les différentes perspectives d'interprétation des dispositions.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Arnaud Duranthon (Cairn.info)
L'extension contemporaine, qui a suscité un début de polémique avec des associations de défense du patrimoine, est sujette à des modifications qui seront arbitrées d'ici la fin de l'été.Ouest-France, 10/05/2021
Reste qu'elles confirment les stéréotypes de genre classiquement produits par la presse sportive à l'issue de rencontres par elles arbitrées.Staps, 2021, Olivier Chovaux (Cairn.info)
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