arrêt + intervenir

Les nouvelles dénominations et la nouvelle numérotation ne seront utilisées que pour les arrêts intervenus postérieurement au 1er décembre 2009.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Laurence Idot (Cairn.info)

Pour chaque attraction touristique de la ville, un temps d'arrêt intervient.Revue d'anthropologie des connaissances, 2017, Cédric Calvignac, Jan Smolinski (Cairn.info)

La difficulté vient du fait que l'arrêt intervient quatre ans après l'interdiction.Les cahiers de la justice, 2017, Laurence Idot (Cairn.info)

Ce coup d'arrêt intervient alors que la viande cultivée est encore à ses prémices.Ouest-France, Caroline BORDECQ, 16/11/2023

Ces arrêts intervenaient aussi souvent que nécessaire, c'est-à-dire après chaque séquence de travail appelant des verbalisations.Le Travail humain, 2011, C. Ribert-Van de Weerdt (Cairn.info)

Toutefois, la mise en œuvre du bilan étant toujours tributaire des circonstances de l'espèce, son issue est imprévisible, comme le montrent les deux importants arrêts intervenus en la matière.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Agathe van Lang (Cairn.info)