article clair
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Sentences with the word article clair
Ailleurs ce sera une suite d'articles clairs et aussi simples que possible, remastérisés pour donner une impression d'unité mais où chacun se compte quand même.Essaim - REVUE DE PSYCHANALYSE, 2001, Guy Lérès (Cairn.info)
Alors pourquoi consacrer quelques lignes à une décision qui ne fait qu'appliquer un article clair du code de procédure civile et est conforme à la jurisprudence antérieure ?Revue critique de droit international privé, 2020, Hélène Gaudemet-Tallon (Cairn.info)
Le fonctionnement du système mis en place depuis 2008 est étudié dans plusieurs articles clairs, précis et bien documentés.Esprit, 2015 (Cairn.info)
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