assemblée ordinaire

Qu'en est-il de l'intégrité du corps politique quand les lois ne prévoient pas des assemblées ordinaires ou la possibilité de se suspendre ?Les Études philosophiques, 2021, Francesco Toto (Cairn.info)

Les assemblées ordinaires se réunissent une fois tous les ans.La Revue Lacanienne, 2008, Claude Dorgeuille (Cairn.info)

C'est ce dernier qui a conduit cette assemblée ordinaire, qui avait pour objectif de faire le bilan de la saison écoulée.Ouest-France, 30/11/2013

L'assemblée ordinaire qui a suivi a abordé les séjours de répit à destination des malades et de leurs aidants.Ouest-France, 02/04/2019

Une assemblée ordinaire doit être tenue annuellement dans le courant du deuxième trimestre de l'année sociale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1979, Cristina Saldari (Cairn.info)

La nomination intervient au cours de l'assemblée ordinaire qui est appelée à statuer sur les comptes.La Revue des Sciences de Gestion, 2019, Mamadou Toé, Robert Bationo (Cairn.info)

L'assemblée générale n'est pas liée par les propositions faites par l'assemblée ordinaire ou par le conseil d'administration en ce qui concerne la rentabilité financière.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2005, Elizabeth Roderburg (Cairn.info)

Les chefs sont choisis lors d'assemblées électorales dont la taille est à peine plus grande que celle des assemblées ordinaires.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2002, Steven L. Kaplan (Cairn.info)

Les électeurs ne tenaient d'assemblées ordinaires qu'une fois la semaine.Sébastien-Roch-Nicolas Chamfort (1741-1794)

Parallèlement aux assemblées ordinaires, les assemblées électives ont une fonction spécifique dans la mesure où le centralisme démocratique fonde sa légitimité sur le caractère élu de tous les organes dirigeants.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2002, Michel Christian (Cairn.info)