assemblée plénière
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Sentences with the word assemblée plénière
En effet, celui-ci a tout d'abord été renvoyé en commission, avant d'être adopté en assemblée plénière et le rapport actuel en est une seconde mouture.Europarl
Au moment le moins opportun que l'on puisse imaginer, ce dossier est abordé en assemblée plénière.Europarl
La haute juridiction se réunira en assemblée plénière, sa formation la plus solennelle.Ouest-France, 20/09/2019
Nous verrons comment la décision sera accueillie en assemblée plénière.Europarl
Dix pour cent des textes confiés aux commissions délibérantes font l'objet d'un renvoi en assemblée plénière.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, Thierry Santolini (Cairn.info)
Des rapporteurs sont désignés par les commissions et font rapport en assemblée plénière.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1975, Jacques Brassinne, Serge Govaert (Cairn.info)
Chaque membre organisateur a un rôle spécifique et effectue des tâches précises, selon des décisions prises en assemblée plénière.Prospective et stratégie, 2014, Souchinda Sangkhavongs (Cairn.info)
Je vous invite formellement à soutenir ces propositions d'amendement en assemblée plénière !Europarl
Mon avis personnel, en tant que rapporteur, est que cette assemblée plénière ne doit pas approuver ces amendements.Europarl
Comme il n'était pas possible d'obtenir une décision en assemblée plénière, un groupe de travail restreint fut chargé de la rédaction d'un projet d'avis.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1966 (Cairn.info)
J'espère que nous pourrons encore progresser en assemblée plénière.Europarl
De telles choses ne peuvent pas être clarifiées en assemblée plénière, ce n'est pas possible.Europarl
Une fois le vote en assemblée plénière confirmé, comme je l'espère, une fois le consensus atteint, nous ne serons cependant pas au bout du chemin.Europarl
Les participants doivent choisir trois thèmes parmi les douze du cahier, pour les approfondir en assemblée plénière et formuler les propositions à voter du dimanche.Ouest-France, 27/11/2016
On imagine sans peine, que dans ces conditions, interpeller directement le ministre en assemblée plénière était superfétatoire.Relations internationales, 2018, Benoît Roux (Cairn.info)
Ces présentations en assemblée plénière donnent lieu à des débats.Revue française d'administration publique, 2016, François Lafarge, Eleftheria Neframi, Michel Mangenot (Cairn.info)
Les trois formes d'expression qui en résultent, c'est-à-dire les avis, les vœux et les études, sont soumises au vote en assemblée plénière.Ouest-France, 01/02/2020
Il fut décidé d'en discuter au cours d'une assemblée plénière.Le monde juif, 1995, J. Jacoubovitch, Gabrielle Jacoubovitch-Bouhana (Cairn.info)
Lors de la première assemblée plénière qui suivra ces élections, des commissions seront définies en fonction des thèmes prioritaires retenus.Ouest-France, 22/02/2021
Dans les paroisses dépeuplées composées de moins de 200 électeurs, l'assemblée cède la place à une assemblée plénière des citoyens électeurs.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Daniel Martins (Cairn.info)
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