association cultuelle

Il faudrait accepter de comprendre la réalité derrière les fictions du droit et de la loi : la reconnaissance comme association cultuelle constituerait toujours de facto une forme de reconnaissance implicite.Études théologiques et religieuses, 2007, Patrice Rolland (Cairn.info)

Selon la circulaire, un groupement de personnes qui souhaite créer une association cultuelle doit tout d'abord, comme l'exige l'art.L'Année canonique, 2010, Jean-Paul Durand (Cairn.info)

Le fonds de réserve est tel qu'il puisse permettre à une association cultuelle de vivre, au besoin, une année entière sans rien recevoir des fidèles.Aristide Briand (1862-1932)

Les fonds recueillis par chaque association cultuelle, peuvent, dans certains cas dépasser les besoins de cette association et dans d'autres être insuffisants.Aristide Briand (1862-1932)

De la même manière qu'elle valorise la ville-patrimoine dans laquelle elle s'inscrit, la procession se fait laboratoire d'un partenariat entre des élus et une association cultuelle.Norois, 2020, Bénédicte Rigou-Chemin (Cairn.info)

L'un des critères permettant à une association cultuelle de bénéficier des avantages fiscaux reconnus à cette catégorie d'association repose sur l'absence de trouble à l'ordre public.Medium, 2007, Didier Leschi (Cairn.info)

Comme toute association, une association cultuelle peut demander à ses membres une cotisation dont elle fixe librement le montant.L'Année canonique, 2010, Jean-Paul Durand (Cairn.info)

Il peut arriver aussi que, dans la suite, une scission se produise dans une association cultuelle et donne naissance à un conflit pour la possession et la jouissance des biens.Aristide Briand (1862-1932)

Un fonctionnaire n'a pas le droit d'utiliser les moyens de communication du service au profit d'une association cultuelle.Après-demain, 2018, Christian Vigouroux (Cairn.info)

De plus, la réglementation concernant la création d'une association cultuelle est plus stricte que celle régissant la création d'une association culturelle.Migrations Société, 2021, Junliang Pan (Cairn.info)