assorti
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Sentences with the word assorti
De plus, l'ancien cotisant aura déjà procédé à un transfert d'avoirs au profit du plan assorti d'avantages fiscaux.Revue économique de l'OCDE, 2004, Orazio P. Attanasio, James Banks, Matthew Wakefield (Cairn.info)
Le tribunal a assorti leur peine d'une période de sûreté des deux tiers.Ouest-France, 06/11/2018
Bien entendu, le plan est intéressant et l'un des aspects que vous mentionnez est qu'il se fonde sur l'acceptation volontaire assorti d'un avantage économique important.Europarl
Si le contrat de crédit est assorti d'une assurance, le paiement des primes ne doit pas provoquer le dépassement de cette plage maximale de remboursement.Capital, 05/11/2020, « Crédit renouvelable : fonctionnement et résiliation »
Cette même année sert d'ailleurs de date butoir à la cinquantaine d'objectifs chiffrés dont est assorti le plan.Géo, 28/03/2017, « Vancouver, une des villes les plus agréables au monde »
D'un point de vue sigillaire, comme bien des exemples le confirment, l'octroi de la franchise ne fut pas immédiatement assorti de la gravure d'un sceau.Annales de Normandie, 2013, Ambre Vilain-de-Bruyne (Cairn.info)
Chaque texte est assorti d'une courte notice biographique présentant la formation, le parcours professionnel et la contribution intellectuelle de son auteur.Revue française de science politique, 2011 (Cairn.info)
Son sursis est assorti d'une mise à l'épreuve, avec notamment une obligation de soins.Ouest-France, 16/11/2015
Pour les navires militaires, ce droit est assorti de quelques conditions, certaines préalables et d'autres d'ordre pratique.Ouest-France, Philippe CHAPLEAU, 12/04/2021
De nombreuses études ont montré qu'ils doivent prodiguer un encadrement attentif et chaleureux, assorti d'une discipline ferme et cohérente, tout en communiquant avec leurs enfants.Ça m'intéresse, 13/08/2019, « Personnalité : voici comment elle se forme ! »
Dans les rues, nombreux sont ceux qui ont assorti le lèche-vitrines au petit café en terrasse, voire au déjeuner.Ouest-France, Daphné CAGNARD-BUDIMAN, 19/05/2021
On peut alors leur proposer un logement associatif, parfois avec un contrat de soins assorti au bail.Ouest-France, 25/09/2013
Deux robes, un bikini et un foulard pour les cheveux assorti.Ouest-France, Daphné CAGNARD-BUDIMAN, 19/05/2021
Un crédit-vendeur peut être assorti d'un taux 0 en contrepartie d'un prix de vente non négociable à la baisse.Capital, 17/01/2022, « Crédit-vendeur : définition, fonctionnement et fiscalité »
Elle a confié à la cinéaste un projet d'ateliers audiovisuels assorti de deux contraintes.L'Autre, 2011, Marion Géry (Cairn.info)
Chaque scénario est assorti d'une incertitude, marquée par l'ombre des émissions faibles à élevées dans chaque scénario.Ça m'intéresse, 03/11/2021, « Le climat, l’enjeu qui peut faire basculer la géopolitique mondiale »
Ce type de contrats est assorti d'avantages fiscaux mais également d'une obligation.Capital, 21/07/2020, « Assurance-vie épargne handicap »
Enfin, après cinq ou six ans de cet enfer anticipé qu'on appelle un mariage mal assorti, le comte mourut.Louis Énault (1824-1900)
Elaborer un plan précis, assorti de cibles annuelles, pour la concrétisation de ces engagements.Revue de l'OCDE sur le développement, 2009 (Cairn.info)
Ce plancher est néanmoins assorti de nombreuses possibilités de dérogations, notamment pour le particulier employeur (aides à domicile).L'Économie Politique, 2020, Rachel Silvera (Cairn.info)
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