attribuer + titre
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Sentences with the word attribuer + titre
Il est important de pouvoir garantir que les sommes attribuées au titre d'aides ne sont pas utilisées à des fins militaires.Europarl
Il a fallu attendre la dernière manche pour que soit attribué le titre national.Ouest-France, 21/08/2017
Pour définir le degré de risque de leurs placements, les investisseurs se fiaient aux notes qu'elles attribuaient aux titres financiers.Capital, 30/03/2009, « L’abécédaire du nouvel ordre économique mondial »
C'est notamment le cas des sommes attribuées au titre de la participation et de l'intéressement et non affectées à un plan d'épargne salariale.Capital, 01/06/2018, « Participation et intéressement : vous serez moins taxés cette année… »
Certes, 85 % des quotas seront attribués à titre gratuit, mais en définitive c'est le pollueur qui paye.Europarl
En contrepartie, une majoration de pension ou des majorations du salaire reporté au compte et des points gratuits pourraient être attribués au titre des années d'éducation des enfants.Capital, 08/02/2013, « Réforme des retraites : les droits familiaux en ligne de… »
Le reste sera d'attribuer à titre gratuit sur la base d'un référentiel, avantageant ainsi les lignes aériennes les plus performantes.Europarl
Or, malgré le nombre de stagiaires parfois très élevé qu'ils avaient reçu, aucun participant ne voulait se voir attribuer le titre d'expert en ce domaine.Phronesis, 2018, Christine Lebel, Louise M. Bélair (Cairn.info)
Il n'a d'ailleurs rencontré qu'un faible écho : au 31 décembre 2012, seules 3.872 retraites avaient été attribuées au titre de la pénibilité sur les quelque 6.000 demandes déposées.Capital, 15/10/2013, « Réforme des retraites : qui est concerné par le nouveau… »
Des points gratuits peuvent être attribués au titre des périodes de chômage mais rien n'était prévu en cas de chômage partiel.Capital, 18/12/2020, « Retraites complémentaires : le calcul de vos droits en cas… »
La tradition ancienne consistant à attribuer un titre particulier à l'enfant ainé du monarque s'est maintenue dans la plupart des monarchies contemporaines.Association la Revue nouvelle, 2020, Claude de Moreau de Gerbehaye (Cairn.info)
Mais ces trimestres ne vous seront attribués à titre définitif qu'au moment de votre départ en retraite, sur production des pièces justificatives nécessaires.Capital, 20/12/2018, « Retraite : comment vous assurer que vos majorations pour enfants… »
Seules les villes figurant dans les six premières classes se voient attribuer le titre de villes européennes.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1991, Vincent Vagman (Cairn.info)
Les prix de l'électricité ont enregistré une hausse, alors que dans le même temps des quotas ont été attribués à titre gratuit.Europarl
Cette pension n'est pas cumulable avec toute autre pension ou rente d'un régime général, attribuée au titre de la vieillesse ou de l'invalidité (à concurrence du montant de ces avantages).Capital, 16/09/2021, « Pension d'orphelin : conditions, montant et demande »
Ses conclusions aboutissent à une réévaluation complète de l'action du prélat : si l'on peut assurément lui attribuer le titre de réformateur, il ne faudrait pas en faire un grégorien.Le Moyen Age, 2012 (Cairn.info)
Ce dispositif est peu utilisé : en 2018, 3.267 retraites avaient été attribuées au titre de l'incapacité permanente sur les quelques 666.000 retraites attribuées au cours de la même année.Capital, 24/09/2019, « Prise en compte de la pénibilité pour la retraite… »
Cette contrepartie complète les cotisations attribuées au titre du chômage, de la maladie, de l'invalidité ou des majorations de durée d'assurance.Retraite et société, 2011, Christophe Albert, Jean-Baptiste Oliveau (Cairn.info)
Ou pour les sommes attribuées au titre de la participation et de l'intéressement, et ayant été directement encaissées plutôt que placées sur un plan d'épargne salariale.Capital, 22/01/2019, « Prélèvement à la source : ces revenus supplémentaires qui restent… »
Un montant de 6 232 € a été attribué au titre des subventions aux associations pour l'année 2021.Ouest-France, 15/04/2021
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