automoteurs
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Masculin pluriel de automoteur ( adjectif et nom féminin )
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Sentences with the word automoteurs
Nous sommes en train de créer une réglementation pour les véhicules automoteurs tractant une remorque.Europarl
Depuis l'entrée en vigueur de la loi du 2 mai 2019, des conducteurs de véhicules automoteurs soumis à l'obligation d'assurance peuvent bénéficier du régime d'indemnisation automatique.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
En vertu de l'article 2 de la loi du 21 novembre 1989, tous les véhicules automoteurs étaient soumis à l'obligation d'assurance.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
Si tous les véhicules automoteurs ont vocation à être utilisés comme moyens de transport, certains d'entre eux ont en outre vocation à être utilisés comme engins de travail.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
Le système des plans automoteurs est très en usage dans les mines, où il fournit un moyen économique d'opérer les transports.Ernest Deharme (1838?-1916)
L'on est impressionné par la puissance des unités rhodaniennes, toueurs, remorqueurs et automoteurs aux prises avec un courant violent.Revue du Nord, 2001, Jean Martin (Cairn.info)
Le principe : obligation d'assurance pour les véhicules automoteurs – article 2.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
Cette directive vise à moderniser les directives antérieures sur l’assurance des véhicules automoteurs.Europarl
C'est avec plaisir que je vois aboutir cette procédure d'harmonisation des signes distinctifs à apposer sur les véhicules automoteurs.Europarl
Depuis 2019, l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs se caractérise par un principe, une exception à ce principe et une exception à l'exception.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
Ce projet d'investissement inter-entreprises concerne les moyens fluviaux (barges, automoteurs et plateformes multimodales) et ambitionne de rendre le fluvial beaucoup plus intégré dans la chaîne logistique et dans les territoires.Administration, 2022, Jean-François Loiseau (Cairn.info)
Ils n'en restent pas moins des véhicules automoteurs au sens de l'article 1er.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
En d'autres termes, le carrefour est fermé aux véhicules automoteurs, pendant que les cyclistes et/ou piétons peuvent circuler dans toutes les directions.Forum de l'assurance, 2021, Bernard Dewit, Catherine Van Gheluwe (Cairn.info)
Il aurait alors fallu renoncer à celle-ci et soumettre à nouveau sans distinction tous les véhicules automoteurs à l'obligation d'assurance.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
Sont dès lors considérés comme étant des véhicules automoteurs pour l'application de l'article 29bis, tous les véhicules automoteurs qui dépassent 25 km/h.Forum de l'assurance, 2021, Harold Willocx (Cairn.info)
Des chariots automoteurs se dirigeant sans guidage au sol conduisent les charges lourdes jusqu'à destination.La Géographie, 2017, Louis Omnes (Cairn.info)
Pour autant, les limitations issues du régime spécial d'assurance obligatoire des véhicules automoteurs ne sont pas applicables aux autres assurances obligatoires.Revue internationale de droit économique, 2015, Hans-W. Micklitz, Norbert Reich, Lena Boucon (Cairn.info)
Troisièmement, cette question ne concerne ni les importations ni les procédures définies dans la directive de 2005 sur l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs.Europarl
Il s’agit de la cinquième directive relative à l’assurance des véhicules automoteurs, et ce ne sera pas la dernière.Europarl
Ces dernières partent sur des chariots automoteurs vers les postes de garnissage.Ouest-France, Hélène LECLERC, 03/07/2017
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