autorisations
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Pluriel de autorisation ( nom féminin )
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Sentences with the word autorisations
Pour les employés communaux, le règlement est modifié sur les autorisations d'absence pour rentrée scolaire ou concours et examens.Ouest-France, 26/07/2021
Le rapport était supposé simplifier les autorisations de pêche.Europarl
La généralisation des autorisations d'engagement à l'ensemble des dépenses n'implique pas pour autant une application pluriannuelle systématique.Capital, 10/09/2021, « Autorisation d'engagement : définition et caractéristiques »
En théorie, les restaurations menées sur le monument font donc l'objet d'une attention scrupuleuse et nécessitent l'obtention de différentes autorisations.Géo, 03/12/2021, « Espagne : la restauration d'une église romane tourne à la… »
Une base ultra sécurisée et très sensible qui a nécessité des autorisations spéciales d'accès.Ouest-France, Samuel NOHRA, 06/11/2019
Toutes ces autorisations spéciales d'absence seront accordées de droit aux agents.Capital, 28/06/2020, « Absence pour garde d'enfants : ce projet de décret qui… »
Cette phase permet au contrôleur d'obtenir toutes les autorisations d'enquêtes de terrain au niveau de chaque installation.Négociations, 2019, Benoît Journé, Arnaud Stimec (Cairn.info)
La transaction devrait être finalisée au premier trimestre 2020, après l'obtention des autorisations réglementaires d'usage.Ouest-France, Mathilde OBERT, 16/12/2019
L'élu estime qu'il serait temps qu'une décision nationale statue sur les autorisations de se produire avec des animaux sauvages.Ouest-France, 28/08/2020
Le règlement rigoureux sur les autorisations a de plus été tourné en ridicule.Europarl
Pour bénéficier de ces autorisations d'absence, le salarié élu départemental doit en informer son employeur par écrit.Capital, 07/02/2022, « Salarié élu local : absences autorisées et crédit d'heures »
Dans la première, l'organisme d'attribution des capacités délivre aux nouveaux opérateurs ferroviaires des autorisations d'utiliser certaines parties du réseau.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2006 (Cairn.info)
Concernant les autorisations d'essais en champ, deux cas doivent être distingués.Courrier hebdomadaire, 2012, Yoan Lollo (Cairn.info)
D'autre part, le montant de 10 000 euros, qui a été déterminé au regard du coût moyen des autorisations temporaires d'utilisation, n'est pas inintelligible.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017 (Cairn.info)
Dans les communes de la frontière linguistique, les déclarations, autorisations et permis sont uniquement délivrés en néerlandais.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Cédric Istasse (Cairn.info)
La généralisation du système des autorisations d'engagement a aussi été rendue nécessaire par la fongibilité des crédits.Capital, 10/09/2021, « Autorisation d'engagement : définition et caractéristiques »
Cette disposition effective depuis 2001 plafonne les dépenses et encadre la dépense publique via les crédits de paiement et les autorisations d'engagement.Capital, 10/09/2021, « Autorisation d'engagement : définition et caractéristiques »
Dès l'obtention des autorisations, un concours de cartes sera proposé mensuellement.Ouest-France, 22/03/2021
Pas une mince affaire, qui a nécessité moult autorisations et vérifications.Ouest-France, Nathalie LECORNU-BAERT, 08/06/2015
Cette instance s'inspire de la démarche de réduction des risques proposée par le monopole historique dans les autorisations de licence d'exploitation qu'elle octroie aux entreprises.Journal Français de Psychiatrie, 2016, Christian Ben Lakhdar (Cairn.info)
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