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autoriserait

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Sentences with the word autoriserait

Cette méthode, qui autoriserait le refinancement des dettes publiques, permettrait aussi de fixer un seuil de refinancement pour les actifs privés de moins bonne qualité.Revue de l'OFCE, 2011, Pierre Villa (Cairn.info)
Il autoriserait le recours à des dérogations exceptionnelles dans des cas où la pénurie de plasma devient un problème réellement insurmontable.Europarl
Il promit qu'il fermerait les yeux et autoriserait l'enterrement le lendemain.Guy de Maupassant (1850-1893)
Il nous prêterait, sûr de n'être pas remboursé, et s'en autoriserait pour ne plus nous voir.Auguste de Villiers de L'Isle-Adam (1838-1889)
Les choses devraient se calmer dans la journée de demain, ce qui autoriserait un franchissement de ligne en fin de journée.Ouest-France, 27/12/2020
Singulier privilége que celui qui autoriserait l'attaque et proscrirait la défense !Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Chaque science posséderait donc sa philosophie propre qui autoriserait le champ d'application possible de cette dernière et les interprétations aux limites.Revue d'histoire des sciences, 2009, Alexandre Klein (Cairn.info)
Ce document administratif, qui autoriserait sous certaines conditions des déductions fiscales non négligeables, est espéré dans les jours à venir.Ouest-France, 25/06/2019
Si la municipalité veut expérimenter plutôt que d'imposer une solution telle qu'une borne qui autoriserait l'accès aux seuls riverains, c'est par soucis d'économie.Ouest-France, Quentin RAILLARD, 01/06/2021
Celui-ci autoriserait la poursuite d'une discrimination lorsqu'elle répond à une exigence essentielle ou authentique.Europarl
Cette mesure autoriserait les producteurs, autres que les fabricants automobiles, à fabriquer ces pièces.Europarl
Il est à noter que cette procédure ne peut jouer pour une loi qui autoriserait la ratification ou l'approbation d'un engagement international.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, Régis Fraisse (Cairn.info)
Il ne s'agit donc pas d'un argument en soi, qui autoriserait à se dispenser de juger du principe en lui-même, dans notre société.Les cahiers de la justice, 2012, Jean-Cassien Billier, Florence Millet (Cairn.info)
Cela permet d'éviter un rejet de la requête en homologation ou une modification brutale de la peine qui autoriserait l'intéressé à retirer son aveu.Les Cahiers de la Justice, 2012, Babacar Niang (Cairn.info)
Cela autoriserait une évaluation de la pertinence des critères retenus lors du choix au vu des modalités de fonctionnement des nouveaux établissements.Histoire urbaine, 2016, Solenn Huitric (Cairn.info)
Contrairement aux droits d’auteur, qui protègent l’ensemble du programme, le brevetage des logiciels autoriserait un monopole sur l’utilisation des instructions générales.Europarl
Le roi parut balancer sur cette proposition, et, au moment où l'on se flattait qu'il autoriserait à l'accepter, il le défendit formellement.Émile Vincens (1764-1850)
Cette réduction des coûts autoriserait également l'accroissement des montants dévolus à l'investissement.Revue Congolaise de Gestion, 2013, Mickaël Clévenot, David Douyère (Cairn.info)
Les travaux de viabilisation devraient prendre fin dans la seconde quinzaine de juillet, ce qui autoriserait un dépôt des premiers permis de construire pour le mois de septembre.Ouest-France, 19/04/2017
Elle autoriserait aussi à remettre au centre de la limnologie les échelles géographiques, fondées sur la taille des plans d'eau.L'information Géographique, 2018, Laurent Touchart, Pascal Bartout (Cairn.info)
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