avis officiel
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Sentences with the word avis officiel
On avait fort commenté cet avis officiel.Edmond Lepelletier (1846-1913), Victorien Sardou (1831-1908) et Émile Moreau (1852-1922)
Celle-ci charge alors un stagiaire d'aller consulter le dossier : le projet, consultable à la mairie, a bien été soumis à une enquête d'utilité publique mais aucun avis officiel n'a paru.Terrains & Travaux, 2014, Nicolas Simoncini (Cairn.info)
Quelles étaient les politiques institutionnelles, économiques et culturelles et surtout la politique de représentation civique par les images, les imprimés et les avis officiels ?Histoire urbaine, 2020, Denis Menjot (Cairn.info)
Des citoyens prennent la parole pour contester les propos et avis officiels des experts.La Pensée, 2018, Bernadette Bensaude Vincent (Cairn.info)
Un avis officiel apprenait aux internés que les autres malades seraient évacués au fur et à mesure, après les cachectiques et les oedémateux.Le monde juif, 1991 (Cairn.info)
Nous, qui avons l'honneur d'être ses compatriotes, nous n'en avons jamais reçu l'avis officiel.Ida Saint-Elme (1776-1845)
D'après l'avis officiel tout paquet contenant du tabac serait confisqué.Le monde juif, 1991 (Cairn.info)
Elle évoque, en particulier, les avis officiels et spontanés des juridictions, les réponses ministérielles, les circulaires administratives, ainsi que les recommandations, positions et autres lignes directrices des autorités administratives indépendantes.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2013, Hugues Dumont (Cairn.info)
Vous recevrez incessamment avis officiel de cette décision.Ferdinand Berthier (1803-1886)
La commission départementale réunie fin mai rendra prochainement son avis officiel.Ouest-France, 15/06/2021
En fait, on sait que la cellule continuera, mais sans l'avis officiel du comité de gestion, il ne peut être engagé ni personnel, ni frais.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1984, B. Holchaya, E. Layon, S. Ource (Cairn.info)
Nous n'avons pas donné notre avis officiel, d'ailleurs personne ne nous l'a demandé et nous n'avons pas été questionné là-dessus.Journal français de psychiatrie, 2001, Michel Jeanvoine (Cairn.info)
Pour obtenir un avis officiel, les entreprises doivent en premier lieu rémunérer les organismes de recherche sollicités.Revue d'anthropologie des connaissances, 2013, Antoine Roger (Cairn.info)
Vers la fin de décembre 1974, la députation permanente a rendu public son avis officiel, contenant un certain nombre de contre-propositions tendant souvent à réduire le nombre des futures entités.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1975 (Cairn.info)
Dès lors, l'avis officieux publié pourrait très certainement connaître un sort similaire, en devenant lui aussi un avis officiel publié.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2006, Rodolphe Arsac (Cairn.info)
Notre groupe n'a pas encore d'avis officiel concernant les scanners corporels : nous avons besoin de davantage d'informations et de faire un examen plus approfondi de la question.Europarl
Elle ne garda que l'avis officiel, cette cruauté plaquée noir sur blanc.Le monde juif, 1991 (Cairn.info)
Certains organismes expriment néanmoins bel et bien un avis officiel sur le fonctionnement des institutions publiques.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2010, Derry Ormond (Cairn.info)
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