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bafouerait

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Sentences with the word bafouerait

Un procès qui ne serait pas équitable et contradictoire bafouerait la présomption d'innocence.Archives de politique criminelle, 2004, Christine Lazerges (Cairn.info)
Plus précisément, il s'interroge sur les situations où une tierce personne bafouerait le droit à la confidentialité des données, subtiliserait des données ou commettrait des erreurs de manipulation, etc.Recherches en soins infirmiers, 2017, Silvère Pautier (Cairn.info)
Une façon de laisser la voie libre à toute initiative qui bafouerait ouvertement les droits de l'homme.Plein droit, 2005 (Cairn.info)
En d'autres termes, la concurrence est légitime, à condition qu'elle s'effectue dans le cadre inter-universitaire : y intégrer une institution d'une autre nature bafouerait les règles d'une compétition acceptable.Droit et société, 2013, Myriam Aït-Aoudia (Cairn.info)
En d'autres termes, l'attitude fidéiste bafouerait la norme de l'évidence sur l'autel de la paix de l'esprit.Revue philosophique de la France et de l'Étranger, 2021, Angélique Thébert (Cairn.info)
Le principe auquel se réfèrent essentiellement les ingénieurs du son dans leur fronde est celui de la beauté technique, que la loudness war bafouerait.Sociologie, 2018, Joël Girès (Cairn.info)
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