bâties
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Féminin pluriel de bâti ( adjectif )
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Sentences with the word bâties
Certaines propriétés bâties bénéficient d'une exonération permanente de taxe foncière.Capital, 13/01/2016, « Exonération de taxe foncière : conditions et plafond »
Avec la création d'une vingtaine d'arrondissements supplémentaires, dans des zones alors encore peu bâties, l'aménagement de la capitale pouvait être repensé à une échelle inédite.Commentaire, 2019, Alexandre Gady (Cairn.info)
Le conseil municipal ne touche pas à ses taux de fiscalité des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.Ouest-France, Pascal SIMON, 20/02/2024
Ces entrevues ont été bâties sur mesure en fonction des informations recueillies lors de la collecte d'information secondaire.Marchés et organisation, 2010, Lionel Bobot (Cairn.info)
La base d'imposition de la taxe foncière sur les propriétés non bâties est égale à 80 % de la valeur locative cadastrale de la propriété.Capital, 29/11/2018, « Taxe foncière sur les propriétés non bâties »
Cette taxe est calculée sur la même base que la taxe foncière sur les propriétés bâties, c'est-à-dire sur la moitié de la valeur locative cadastrale.Constructif, 2018, Charles de Courson (Cairn.info)
Je compare, au contraire, la froide correction des figures du style français à ces grandes femmes bien bâties, mais dépourvues de charme.Eugène Delacroix (1798-1863)
Les recettes de taxe foncière sur les propriétés bâties en 2020, 2021 et 2022 : +2,6 %, + 2,6%,+ 2,6 %.Capital, 31/07/2020, « Droits de mutation, taxe sur les carburants…ce que vont perdre… »
D'où sa proposition de faire la chasse aux exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties les plus lourdes.Capital, 22/09/2021, « Taxe foncière : vers la fin de l'exonération pour les acquéreurs… »
Les procédures d'élaboration des recommandations de bonnes pratiques professionnelles ont été bâties à partir de la notion de bientraitance.Cahiers de l'enfance et de l'adolescence, 2021, Catherine Claveau-Milanetto (Cairn.info)
Ces définitions complémentaires constituent l'assise sur laquelle se sont bâties les sciences de l'information et de la communication.Les Cahiers du Numérique, 2002, Sylvie Leleu-Merviel (Cairn.info)
Leurs fortunes ont été bâties grâce à de nombreuses contributions.Ouest-France, Marc HUMBERT, 17/11/2017
Des meules, de 50 mètres de longs, de 3 à 4 mètres de hauteur, bâties sur des pneus.Ouest-France, Xavier ORIOT, 04/03/2017
L'agglomération a donc décidé d'augmenter le taux des taxes foncières sur les propriétés bâties de 3,1 %.Ouest-France, Jean-Marie LE PROVOST, 03/04/2021
Une compensation rendue possible grâce au transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties.Ouest-France, Aude KERDRAON, 12/02/2021
Après une hausse du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties en 2023, le conseil communautaire a validé une nouvelle hausse pour 2024.Ouest-France, Pauline BAUMER, 07/04/2024
Elle cherche à déceler comment les idées se sont bâties et se sont imposées en réprimant d'autres idées.Thérapie familiale, 2019, Marc Mertens (Cairn.info)
La taxe foncière sur les propriétés bâties devra être réaménagée dans les mêmes conditions.Capital, 05/03/2012, « Fiscalité : toutes les propositions des candidats »
Le redevable de la taxe foncière sur les propriétés non bâties reçoit un avis d'imposition adressé par l'administration fiscale.Capital, 29/11/2018, « Taxe foncière sur les propriétés non bâties »
Et que de cités antiques, bâties par les mêmes peuples, durent précéder ces « villes neuves » !Élisée Reclus (1830-1905)
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