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bâtonniers

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Sentences with the word bâtonniers

Et ceux-ci bénéficient souvent de l'investiture d'une instance intermédiaire : la conférence régionale des bâtonniers.Genèses, 2007, Anne Boigeol (Cairn.info)
Comment ne pourrait-on encore ne pas adhérer aux recommandations portant sur les relations entre les chefs de juridiction et les bâtonniers dans le cadre du fonctionnement de la juridiction ?Archives de philosophie du droit, 2022, Hélène Fontaine (Cairn.info)
La composition du collège est conforme à la population des bâtonniers, à savoir très majoritairement masculine.Genèses, 2007, Anne Boigeol (Cairn.info)
Aux militaires, aux quelques nobles et aux professions libérales (avocats, avoués, bâtonniers, juges, notaires, architectes) s'ajoutent un grand nombre de négociants, commerçants, propriétaires et artisans.Vingtième siècle, 2017, Niek Pas (Cairn.info)
Les bâtonniers ont désormais le droit de visite des lieux de privation de liberté.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 02/06/2022
Faut-il ajouter que son mandat doit être de deux années, pour être en phase avec celui des bâtonniers qui composeront cette institution nouvelle ?Pouvoirs, 2012, Jean Castelain (Cairn.info)
Les bâtonniers doivent faire face à des tâches toujours plus nombreuses.Les cahiers de la justice, 2017, Karim Berthet (Cairn.info)
Les chefs de cour et de juridiction pour les magistrats, les bâtonniers pour les avocats doivent y veiller.Les Cahiers Portalis, 2018, Jean Villacèque (Cairn.info)
Le 11 février, une journée d'action de grève des audiences s'accompagne de manifestations de magistrats et de la réunion publique des 181 bâtonniers.Parlement[s], 2009, Marc Milet (Cairn.info)
De plus, nos entretiens font état du rôle essentiel joué par les bâtonniers en amont de la procédure disciplinaire pour désamorcer les conflits et réguler les comportements.Revue française de socio-économie, 2016, Camille Chaserant, Sophie Harnay (Cairn.info)
Cette position a ainsi conduit plusieurs bâtonniers à s'exprimer, assez vivement, de manière défavorable sur cette question.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Manuel Eynard (Cairn.info)
On désigne des bâtonniers sans l'accord du procureur général.Histoire de la Justice, 2014, Michel Bénichou (Cairn.info)
Sa composition devrait s'organiser simplement en y intégrant les 35 bâtonniers de cour.Pouvoirs, 2012, Jean Castelain (Cairn.info)
Ce travail essentiel est chronophage et prend une très grande partie du temps des bâtonniers.Archives de philosophie du droit, 2022, Hélène Fontaine (Cairn.info)
Les relations avec les bâtonniers sont souvent très institutionnelles et les éventuelles difficultés risquent bien de ne jamais remonter jusqu'à eux.Les cahiers de la justice, 2020, Jean Danet (Cairn.info)
Celui-ci ne s'y est pas trompé, comme le démontre le faible nombre de déclarations de soupçon effectuées par des bâtonniers, année après année.Revue Internationale du Patrimoine, 2019, Olivier Piret-Gérard, Jean-Pierre Buyle (Cairn.info)
Il n'y a en effet que 15 % de femmes bâtonniers.Genèses, 2007, Anne Boigeol (Cairn.info)
Il s'agit d'une réelle avancée dans la confiance faite aux bâtonniers dans l'exercice de leurs fonctions.Archives de philosophie du droit, 2022, Hélène Fontaine (Cairn.info)
Il s'agissait pour l'essentiel de juristes, universitaires, bâtonniers, anciens magistrats, anciens préfets, etc.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2017, Thomas Clay, Anne Levade, Olivier Cayla, Rainer Maria Kiesow (Cairn.info)
Les relations des bâtonniers avec les tiers se comprennent aussi des relations qu'ils entretiennent avec les justiciables et les différents acteurs du monde judiciaire.Archives de philosophie du droit, 2022, Hélène Fontaine (Cairn.info)
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