baux
Forms
Pluriel de bail ( nom masculin )
Pluriel de bau ( nom masculin )
Examples
Sentences with the word baux
Étudier en concertation avec les propriétaires les loyers des baux commerciaux vacants vers des tarifs attractifs afin de diversifier l'offre.Ouest-France, 10/03/2020
Voici vos baux à rentes, et les titres et descriptions de vos fiefs, alleux, mouvances, pays et domaines.Victor Hugo (1802-1885)
Depuis l'été 2012, cette règle s'applique aussi aux relocations et renouvellements de baux.Capital, 16/10/2013, « Hausse de loyers : des marges de manœuvre réduites pour… »
Conséquence : les baux signés entre octobre et décembre pourront donc être révisés à la hausse.Capital, 17/10/2011, « Les propriétaires vont-ils oser augmenter leurs loyers ? »
Leurs missions touchent trois grands secteurs : les litiges de voisinage, les baux d'habitation et la consommation.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 15/01/2019
Ils sont déférés devant le tribunal de grande instance s'agissant des baux commerciaux.Capital, 29/04/2019, « Etat des lieux : modalités et intérêt »
Cette dualité de la nature juridique des règles applicables peut déteindre sur le contentieux de l'accession en matière de baux commerciaux.Droit et ville, 2012, Boubacar Diallo (Cairn.info)
Pour chacun des baux, le loyer mensuel est fixé à 100 € hors charges plus les charges récupérables.Ouest-France, 10/05/2021
Ses missions touchent trois grands secteurs : les litiges de voisinage, les baux d'habitation et la consommation.Ouest-France, 05/05/2021
Quelle est la durée des baux ; quelles sont leurs clauses principales ?Volney (1757-1820)
L'indice de référence des loyers, qui sert de base aux bailleurs privés pour réévaluer leurs baux, augmente pour le sixième trimestre consécutif.Capital, 13/07/2011, « Les propriétaires vont pouvoir augmenter leurs loyers durant l’été »
Cette unification du droit des baux par la pratique a d'ailleurs déjà commencé avec la conclusion de baux commerciaux intra-européens ou internationaux (3.2.2.1).Revue internationale de droit économique, 2013, Fabien Kendérian, Clémentine Bourgeois (Cairn.info)
D'une part, le statut des baux commerciaux ne s'applique pas.Revue Internationale de Droit Economique, 2009, Nadine Levratto, Évelyne Serverin (Cairn.info)
Concrètement, à partir de 1991, les baux concernant quelques bâtiments construits dans des zones spécifiques, furent libéralisés.Revue de l'OFCE, 2013, Juan S. Mora-Sanguinetti (Cairn.info)
Dans les baux signés entre domaniers et sous-fermiers, ces derniers s'engagent à clore leurs prés au début du printemps et à les mettre en eau.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2021, Isabelle Guégan (Cairn.info)
Mais elles permettent de se faire une idée de l'économie potentielle que pourront réaliser les locataires lors des futures prises de baux.Capital, 12/06/2013, « Frais d'agences : les vraies économies que vont réaliser les… »
Vos futurs locataires y seront d'autant plus sensibles que seuls 18 % des propriétaires consentent aujourd'hui une telle dépense entre deux baux, contre 33 % en 2011.Capital, 02/04/2015, « Immobilier locatif : nos conseils pour blinder votre opération »
En effet, les baux précaires ne peuvent être renouvelés qu'une seule fois.Ouest-France, 16/12/2012
Carrelé, ce grenier servait à entreposer les grains, fruits des baux en nature des terres possédées par la paroisse.Ouest-France, 14/09/2018
Cette loi prévoit également un encadrement des hausses lors des renouvellements de baux avec le locataire en place.Informations sociales, 2009, Nadia Kesteman (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
