brevetée
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Féminin singulier de breveté ( adjectif )
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Sentences with the word brevetée
Le comprimé lui-même a fait l'objet d'une réflexion innovante et brevetée, pour s'adapter au mieux à la chronobiologie.Ouest-France, Liza MARIE-MAGDELEINE, 26/02/2021
Une technologie brevetée qui apporte confort et performance à son utilisateur.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 21/07/2021
Et selon la directive relative aux brevets, une séquence d'un gène ne peut être brevetée.Europarl
Le labo a réussi à isoler la molécule active et l'a brevetée.Ouest-France, 31/05/2017
La première femme brevetée reste d'ailleurs technicienne avant d'être plongeur.Ouest-France, Gaël HAUTEMULLE, 18/06/2019
Je puis admettre que l'on puisse faire breveter l'information concernant une utilisation bien concrète du gène, mais seule cette utilisation peut être brevetée.Europarl
Autrement dit, un brevet empêche les concurrents de développer les molécules qui se trouvent dans le voisinage — ce que définit l'étendue — de la molécule brevetée.Revue de l'OFCE, 2006, Franco Malerba, Luigi Orsenigo, Sandrine Selosse (Cairn.info)
L'invention, officiellement brevetée, est en expérimentation depuis près de quatre ans.Ouest-France, Marie COURVASIER, 29/07/2021
Impossible d'en dire plus sur le principe, car l'idée n'est pas encore brevetée.Ouest-France, Philippe ECALLE, 12/05/2016
Plus encore, les pays pourront définir des clauses prévoyant que l'invention brevetée doit être exploitée sur leur territoire, sous la forme d'une production locale.Revue Française de Socio-Économie, 2021, Samira Guennif (Cairn.info)
La découverte n'est et ne peut être brevetée.Europarl
Or, si les plantes ou les animaux sont produits naturellement, c'est qu'ils ne sont pas issus de la reproduction de la matièrebiologique brevetée.Cahiers philosophiques, 2018, Guy Kastler, Aliènor Bertrand, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
La propriété de l'innovation produite revient à l'entreprise privée et l'acteur public dispose d'une licence gratuite si l'innovation est brevetée.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2013, Christian Ben Lakhdar (Cairn.info)
Pendant longtemps, le législateur français a prévu que l'exploitation des droits impliquait la fabrication et non l'importation de l'invention brevetée.Revue internationale de droit économique, 2014, Sylvestre Yamthieu (Cairn.info)
Les équipes de santé sont composées de trois agents : une sage-femme ou un maïeuticien, une accoucheuse brevetée et une accoucheuse auxiliaire.Santé publique, 2020, Marie Thérèse Arcens Somé (Cairn.info)
Nous devons donc trouver un équilibre entre l'exclusivité brevetée, le prix des médicaments et la période de protection.Europarl
Cette machine brevetée était due au génie inventeur de mes bourgeois.Charles Des Écores (1852-1905)
Remèdes ancestraux et technologie brevetée, champ magnétique pulsé, sur réservation.Ouest-France, 26/09/2015
Cette invention brevetée, qui pourrait être disponible à la vente à l'automne 2015 (pour environ 350 €), n'est pas née du hasard.Ouest-France, Yann-Olivier BRICOMBERT, 26/05/2015
Cette découverte ne peut plus être brevetée, car elle ne présenterait pas de caractère de nouveauté.Revue internationale des sciences sociales, 2006, Nicolas Brahy (Cairn.info)
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