brevetée
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Féminin singulier de breveté ( adjectif )
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Sentences with the word brevetée
La découverte n'est et ne peut être brevetée.Europarl
Chacune se voyait reprocher d'avoir exploité sans autorisation l'invention brevetée dans son pays d'établissement.Revue critique de droit international privé, 2018, Tristan Azzi (Cairn.info)
Elle est brevetée, le but est d'exploiter ce produit et de le diffuser.Ouest-France, Hugo HUAUMÉ, 02/02/2020
Chaque invention brevetée est classée dans une nomenclature très détaillée qui permet d'identifier les brevets protégeant des technologies de lutte contre l'effet de serre.GREEN, 2021, Matthieu Glachant, Simon Touboul (Cairn.info)
Et selon la directive relative aux brevets, une séquence d'un gène ne peut être brevetée.Europarl
Plus encore, les pays pourront définir des clauses prévoyant que l'invention brevetée doit être exploitée sur leur territoire, sous la forme d'une production locale.Revue Française de Socio-Économie, 2021, Samira Guennif (Cairn.info)
Tout est fait sur place : de la recherche brevetée au design, en passant par l'assemblage.Ouest-France, Stéphanie LAMBERT, 22/04/2024
Nous devons donc trouver un équilibre entre l'exclusivité brevetée, le prix des médicaments et la période de protection.Europarl
Cette machine brevetée était due au génie inventeur de mes bourgeois.Charles Des Écores (1852-1905)
Reconnaître un droit sur toutes les plantes issues de la technologie brevetée revient à reconnaître un droit sur toute chose qui peut se répliquer.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2013, Rose-Marie Borges (Cairn.info)
Cette invention a été brevetée et est prise très au sérieux par certains ingénieurs américains (13, pp. 34-35).Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2022, Laurent Ravez (Cairn.info)
La première femme brevetée reste d'ailleurs technicienne avant d'être plongeur.Ouest-France, Gaël HAUTEMULLE, 18/06/2019
En cause : une machine de fabrication de saucisses brevetée.Ouest-France, Olivier RICHOU, 05/06/2024
L'invention, officiellement brevetée, est en expérimentation depuis près de quatre ans.Ouest-France, Marie COURVASIER, 29/07/2021
À partir d'une pâte salée, sucrée ou sans gluten, l'imprimante travaille avec une poudre alimentaire, brevetée, sans additif.Ouest-France, Emmanuel CHARLOT, 10/04/2024
La propriété de l'innovation produite revient à l'entreprise privée et l'acteur public dispose d'une licence gratuite si l'innovation est brevetée.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2013, Christian Ben Lakhdar (Cairn.info)
Une fois publiée, une découverte ne peut plus être brevetée et beaucoup sont frustrés de cette évasion hors de la sphère marchande.Hermès, 2010, Samuel Alizon (Cairn.info)
Impossible d'en dire plus sur le principe, car l'idée n'est pas encore brevetée.Ouest-France, Philippe ECALLE, 12/05/2016
Je puis admettre que l'on puisse faire breveter l'information concernant une utilisation bien concrète du gène, mais seule cette utilisation peut être brevetée.Europarl
En machine, cette matière est imprégnée d'une solution brevetée, essorée, puis passée sous des lampes ultraviolettes.Ouest-France, Juliette SELLIN, 17/12/2016
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