budget spécial

Par la suite, le conseil devra adopter le budget spécial et aviser les copropriétaires du montant à débourser.Droit et ville, 2012, Yves Papineau (Cairn.info)

Bien que ce ne soit pas programmé pour l’instant, il faudrait prévoir dans la perspective financière 2007-2013 un budget spécial et séparé pour soutenir cette idée.Europarl

En outre, il y a divers budgets spéciaux, des règlements spéciaux, des exceptions et des pratiques particulières qui sont prises en compte.Allemagne d'aujourd'hui, 2019, Christian Hellweg (Cairn.info)

Les dépenses d'investissement sont très tributaires des financements extérieurs qui représentent en moyenne 80 % du budget spécial d'investissement.Afrique contemporaine, 2007, Isaline Bergamaschi, Alassane Diabaté, Élisabeth Paul (Cairn.info)

Enfin, le troisième secteur de concentration est celui du développement humain qui représente 28,2 % du budget spécial d'investissement sur la même période.Afrique contemporaine, 2007, Isaline Bergamaschi, Alassane Diabaté, Élisabeth Paul (Cairn.info)

Sur la décennie 1996-2005, le taux de mobilisation du financement extérieur du budget spécial d'investissement était en moyenne de 74 %.Afrique contemporaine, 2007, Isaline Bergamaschi, Alassane Diabaté, Élisabeth Paul (Cairn.info)

Un budget spécial est alloué afin de distribuer nourriture et médicaments.Travail et emploi, 2014, Pía V. Rius (Cairn.info)

Les villes sélectionnées bénéficiaient d'un budget spécial alloué à la construction de nouveaux bâtiments et à l'amélioration des routes, du réseau électrique et des infrastructures.Afrique contemporaine, 2019, Konstanze N'Guessan (Cairn.info)

Les communes peuvent ainsi créer des régies dotées d'une autonomie financière, leurs recettes et leurs dépenses étant retracées dans un budget spécial annexé au budget de la commune.Revue Française de Finances Publiques, 2013, Emilie Moysan (Cairn.info)

Dans une lettre de 1702, il parle même de prévoir un budget spécial pour le renouvellement des costumes de scène de la troupe.Littératures classiques, 2021, Sven Heed (Cairn.info)