calendrier parlementaire
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Sentences with the word calendrier parlementaire
Ce vote avancé est, en réalité, le résultat du calendrier parlementaire.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Amandine Blandin (Cairn.info)
Il arrive aussi que l'opposition s'engage à ne pas actionner certains mécanismes prévus par le règlement en échange de la tenue d'auditions ou d'un aménagement du calendrier parlementaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Mathias El Berhoumi, John Pitseys, d’Alexandra Woelfle (Cairn.info)
Il faut dès lors concevoir que le calendrier parlementaire n'a pas permis jusqu'à présent, d'envisager l'examen de ce texte.Revue du droit public, 2009, Olivier Pluen (Cairn.info)
Il fallait aller vite et cheminer dans un calendrier parlementaire encombré.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, Bernard Rullier (Cairn.info)
Charge, désormais, à la conférence des présidents de valider cette requête et de l'inscrire au calendrier parlementaire.Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 17/09/2025
Pour le moment, l'étude de la proposition de loi n'est pas inscrite dans le calendrier parlementaire.Capital, 04/02/2021, « Et si les trimestres de retraite pouvaient mieux se partager… »
Ces thèses vont donc plus largement contribuer à imposer le calendrier parlementaire de la réforme électorale.Revue d'histoire des sciences humaines, 2011, Thomas Marty (Cairn.info)
Mais il se trouve que, dans le calendrier parlementaire de l'époque, c'est cela qui venait à l'ordre du jour et il fallait choisir de s'en saisir ou non.Mouvements, 2002, Arnaud Lechevalier, Gilbert Wasserman (Cairn.info)
Selon le calendrier parlementaire, un renversement du gouvernement ne pourrait être possible qu'à partir du lundi 16 janvier.Ouest-France, Marie RABIN, 07/01/2025
Je suis d'accord avec ce que vous dites au sujet du vendredi, mais si l'on considère le calendrier parlementaire, c'est un jour de travail tout à fait normal.Europarl
Car un long périple attend encore le texte dans un calendrier parlementaire serré.Ouest-France, Pierre MOREL, 21/10/2024
Il est vrai qu'il n'est aux affaires que depuis une semaine et que le calendrier parlementaire joue en sa faveur.Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 15/09/2025
Avec l'avantage de profiter d'une loi déjà au calendrier parlementaire, par ailleurs saturé jusqu'à la campagne présidentielle.Ouest-France, André THOMAS, 01/07/2021
C'est la raison pour laquelle les représentants du pouvoir rappelleront régulièrement à leurs partenaires les contraintes du calendrier parlementaire pour justifier leur empressement à aboutir très vite à un accord.Revue française de science politique, 2013, Jérôme Heurtaux (Cairn.info)
Cette dernière est finalement préférée en raison du manque de maturité du projet et du calendrier parlementaire très contraint jusqu'à l'élection présidentielle.Connexions, 2019, Timothée Duverger (Cairn.info)
En plus de l'épidémie, la loi devra se trouver une place dans le calendrier parlementaire déjà bien fourni en 2021.Capital, 20/01/2021, « Loi grand-âge et autonomie : elle se prépare en coulisse… »
Une deuxième lecture est prévue, mais aucune date n'a pour le moment pu être trouvée dans le calendrier parlementaire.Ouest-France, Wilhem LELANDAIS FOYER, 19/05/2025
Mais le calendrier parlementaire très chargé (texte sur la simplification de la vie économique) a conduit le gouvernement, mercredi, à le retirer de l'ordre du jour.Ouest-France, Pascale LE GARREC, 10/04/2025
Le vote du budget représente un moment fort dans le calendrier parlementaire.Europarl
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