calomnieuse
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Féminin singulier de calomnieux ( adjectif )
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Sentences with the word calomnieuse
Enfin, si la victime connaît l'auteur de la dénonciation calomnieuse, il peut alors s'adresser directement au tribunal correctionnel.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
Cette accusation s'est révélée calomnieuse à la suite des investigations engagées.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2018, Yveline Rey (Cairn.info)
Elle comparaissait le 15 février dernier pour dénonciation calomnieuse.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 04/03/2016
Une simple dénonciation calomnieuse aurait ainsi permis, sans autre forme de procès, à un quidam d'être fiché cinq, dix, vingt, voire quarante ans.Pouvoirs, 2018, Jean-Marc Manach (Cairn.info)
Beaux joueurs, nos trentenaires n'ont pas porté plainte pour dénonciation calomnieuse.Capital, 29/12/2014, « Ces patrons qui cassent les monopoles... et les prix »
Ainsi, de ces dispositions, nous pouvons déduire a contrario que la dénonciation ni mensongère, ni calomnieuse, est un acte normal.Revue management et avenir, 2009, Marie Le Borgne-Larivière, Fabrice Mauléon, Guillaume Schier (Cairn.info)
A une œuvre diffamatoire et calomnieuse, à un pamphlet, point de signature !Octave Féré (1815-1875)
L'auteur de la dénonciation calomnieuse doit dénoncer un fait qui est mensonger, qu'il sait inexact.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
La dénonciation calomnieuse consiste à dénoncer le prétendu auteur d'un fait que l'on sait inexact.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
Nous pourrions, sans aucun doute, ajouter à cette liste l'injure publique, la diffamation, ou encore la dénonciation calomnieuse, sans pour autant établir un catalogue exhaustif.RSC, 2021, Francis Habouzit (Cairn.info)
Il faut évoquer aussi la dénonciation calomnieuse punie par l'art.L'année Canonique, 2019, Morgane Daury-Faveau (Cairn.info)
Cette convocation pour dénonciation calomnieuse à l'encontre de quatre policiers est une couche supplémentaire de lassitude.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 28/03/2024
Un tourbillon arrêté par une campagne calomnieuse contre la belle-fille du président.Ouest-France, Céline BARDY, 24/04/2016
Il avait décidé de poursuivre cet homme, âgé de 64 ans, pour dénonciation calomnieuse.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 16/06/2022
Le magistrat qualifie la dénonciation calomnieuse de très grave, après un contentieux financier né de la liquidation.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 20/04/2018
L'avocate rennaise, qui considère que les critères constituant une dénonciation calomnieuse ne sont pas remplis, plaide la relaxe.Ouest-France, Romain LECOMPTE, 08/09/2020
Combien de plaintes pour faits de maltraitance pour combien de plaintes en dénonciation calomnieuse ?Journal du Droit des Jeunes, 2004, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Toutefois, s'agissant de la dénonciation calomnieuse, la cohabitation de deux procédures judiciaires (une contre l'auteur, une contre la victime) peut engendrer des interruptions ou des suspensions de prescription.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
Elle peut demander par courrier recommandé l'ouverture d'une enquête pour dénonciation calomnieuse au juge d'instruction.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
L'imputation calomnieuse ayant été publique, il jugeait que le démenti devait l'être et demandait à faire passer dans les journaux une note rectificative.Albert Vandal (1853-1910)
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