calomnieuse
Forms
Féminin singulier de calomnieux ( adjectif )
Examples
Sentences with the word calomnieuse
Le parti se dit pour sa part victime d'une campagne calomnieuse.Ouest-France, 22/02/2020
L'imputation calomnieuse ayant été publique, il jugeait que le démenti devait l'être et demandait à faire passer dans les journaux une note rectificative.Albert Vandal (1853-1910)
Beaux joueurs, nos trentenaires n'ont pas porté plainte pour dénonciation calomnieuse.Capital, 29/12/2014, « Ces patrons qui cassent les monopoles... et les prix »
Toutefois, s'agissant de la dénonciation calomnieuse, la cohabitation de deux procédures judiciaires (une contre l'auteur, une contre la victime) peut engendrer des interruptions ou des suspensions de prescription.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
Le magistrat qualifie la dénonciation calomnieuse de très grave, après un contentieux financier né de la liquidation.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 20/04/2018
Elle peut demander par courrier recommandé l'ouverture d'une enquête pour dénonciation calomnieuse au juge d'instruction.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
Il faut d'autre part avoir à l'esprit que la personne objet de la plainte peut contre attaquer en faisant valoir une dénonciation calomnieuse.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Rémy Fontier (Cairn.info)
Le mise en cause a de son côté porté plainte pour dénonciation calomnieuse.Ouest-France, 15/11/2017
Ils n'excluent pas qu'il porte plainte à son tour pour dénonciation calomnieuse.Ouest-France, Paul GRATIAN, 22/09/2021
A une œuvre diffamatoire et calomnieuse, à un pamphlet, point de signature !Octave Féré (1815-1875)
Enfin, si la victime connaît l'auteur de la dénonciation calomnieuse, il peut alors s'adresser directement au tribunal correctionnel.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
L'affaire ne concerne a priori pas directement la protection environnementale puisqu'elle vise une plainte pour dénonciation calomnieuse et chantage.Revue juridique de l'environnement, 2020, Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux (Cairn.info)
Ainsi, de ces dispositions, nous pouvons déduire a contrario que la dénonciation ni mensongère, ni calomnieuse, est un acte normal.Revue management et avenir, 2009, Marie Le Borgne-Larivière, Fabrice Mauléon, Guillaume Schier (Cairn.info)
On constate ainsi combien est réductrice, voire calomnieuse, la caractérisation des intellectuels communistes comme fonctionnant de façon générale à l'obéissance.Nouvelle Fondation, 2006, Lucien Sève (Cairn.info)
Nous pourrions, sans aucun doute, ajouter à cette liste l'injure publique, la diffamation, ou encore la dénonciation calomnieuse, sans pour autant établir un catalogue exhaustif.RSC, 2021, Francis Habouzit (Cairn.info)
L'auteur de la dénonciation calomnieuse doit dénoncer un fait qui est mensonger, qu'il sait inexact.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
La dénonciation calomnieuse consiste à dénoncer le prétendu auteur d'un fait que l'on sait inexact.Capital, 21/08/2019, « Dénonciation calomnieuse : procédure et délai de prescription »
Il devra rembourser 52 336 € à son ex-employeur, mais est relaxé des chefs de faux en écriture et dénonciation calomnieuse.Ouest-France, 05/07/2013
Si elle était rendue, l'avocat de la société déposera alors une plainte pour dénonciation calomnieuse à l'encontre du marbrier à l'origine de cette affaire.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 24/01/2018
Combien de plaintes pour faits de maltraitance pour combien de plaintes en dénonciation calomnieuse ?Journal du Droit des Jeunes, 2004, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
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