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capitaineries

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Sentences with the word capitaineries

Lors de l'entretien, en cas d'écoulements d'hydrocarbures, il est possible de demander gratuitement aux capitaineries des lingettes absorbantes.Ouest-France, Gaëlle COLIN, 02/08/2023
Le vote visait l'arbitraire monarchique et seigneurial, qui autorisait un quidam à tirer là où personne ne le pouvait, c'est-à-dire dans le ressort des capitaineries et dans l'étendue des domaines.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Dans toute contrée, y compris à l'extérieur des capitaineries, les chasses nocturnes sont défendues, au flambeau comme à la lanterne.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Vis-à-vis des capitaineries comme des seigneuries privées les contraventions à la loi sont multiples et le braconnage s'accroît pendant la seconde moitié du xviiie siècle ici comme ailleurs.Annales historiques de la Révolution française, 2010, Guy Lemarchand (Cairn.info)
La suppression des capitaineries avait été extrêmement utile dans la plupart des provinces.Adolphe Thiers (1797-1877)
Tous les noms de la noblesse espagnole figurent à la tête des capitaineries.Revue historique, 2011 (Cairn.info)
Les services d'accueil des capitaineries, des opérations de grutage, de carénage et autres manutentions se poursuivront.Ouest-France, Florence LAMBERT, 13/05/2020
Toutes les capitaineries furent abolies, et on ajouta cependant qu'il serait pourvu aux plaisirs personnels du roi, par des moyens compatibles avec la liberté et la propriété.Adolphe Thiers (1797-1877)
Quant aux établissements destinés à conserver le gibier du roi, connus sous le nom de capitaineries, ils en demandent l'abolition immédiate, comme attentatoires au droit de propriété.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
La protection du gibier est aussi renforcée par l'absence ou la quasi-absence de chasse dans certaines forêts des capitaineries royales, même si le braconnage pouvait discrètement limiter les effectifs.XVIIe siècle, 2005, Jérôme Buridant (Cairn.info)
On observe des orientations répressives nouvelles, la saisonnalité du braconnage, l'individualisation des peines, la diversité des sanctions selon les capitaineries.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Il reste surtout impossible dans le ressort des capitaineries royales, juridictions spécialisées dans les affaires de chasse, pour la protection des plaisirs du roi.XVIIe siècle, 2005, Jérôme Buridant (Cairn.info)
On ne saurait prendre trop de précautions contre les riverains des capitaineries.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Avec la chute de la royauté les capitaineries sont abolies en décembre 1792.Annales historiques de la Révolution française, 2010, Guy Lemarchand (Cairn.info)
Cela résulte de l'exiguïté des capitaineries en règle générale.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
De là le dessin des capitaineries : une étroite façade maritime prolongée à l'intérieur par un couloir aux frontières rectilignes délimitant les terres à conquérir.Information Géographique, 2017, Bernard Bret (Cairn.info)
Ce fut bientôt la libération générale du droit de chasse et la suppression des capitaineries.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Les capitaineries connaissent parfaitement leur port et les chefs de flottille, leurs bateaux.Ouest-France, Isabelle JÉGOUZO, 16/05/2023
Les capitaineries sont subdivisées en commandements militaires.Élisée Reclus (1830-1905)
Ensuite, il peut communiquer avec les capitaineries via un tchat.Ouest-France, Isabelle LÊ, 01/09/2022
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