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capitaineries

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Sentences with the word capitaineries

Plusieurs arrêts furent pris relatifs aux dégâts de gibier, en 1778 et 1779, qui s'appliquaient aux seigneurs, mais pas aux capitaineries royales.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
La protection du gibier est aussi renforcée par l'absence ou la quasi-absence de chasse dans certaines forêts des capitaineries royales, même si le braconnage pouvait discrètement limiter les effectifs.XVIIe siècle, 2005, Jérôme Buridant (Cairn.info)
On observe des orientations répressives nouvelles, la saisonnalité du braconnage, l'individualisation des peines, la diversité des sanctions selon les capitaineries.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Les capitaineries sont subdivisées en commandements militaires.Élisée Reclus (1830-1905)
Les services d'accueil des capitaineries, des opérations de grutage, de carénage et autres manutentions se poursuivront.Ouest-France, Florence LAMBERT, 13/05/2020
Quant aux établissements destinés à conserver le gibier du roi, connus sous le nom de capitaineries, ils en demandent l'abolition immédiate, comme attentatoires au droit de propriété.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Au printemps et à l'été 1789, face à l'ampleur de la contestation, les officiers des capitaineries se trouvèrent vite débordés et impuissants.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Dans toute contrée, y compris à l'extérieur des capitaineries, les chasses nocturnes sont défendues, au flambeau comme à la lanterne.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Il reste surtout impossible dans le ressort des capitaineries royales, juridictions spécialisées dans les affaires de chasse, pour la protection des plaisirs du roi.XVIIe siècle, 2005, Jérôme Buridant (Cairn.info)
Le vote visait l'arbitraire monarchique et seigneurial, qui autorisait un quidam à tirer là où personne ne le pouvait, c'est-à-dire dans le ressort des capitaineries et dans l'étendue des domaines.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
Toutes les capitaineries furent abolies, et on ajouta cependant qu'il serait pourvu aux plaisirs personnels du roi, par des moyens compatibles avec la liberté et la propriété.Adolphe Thiers (1797-1877)
Effectivement, le personnel des capitaineries ne supplée pas aux déficiences des eaux et forêts.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
La demande de suppression des capitaineries revient aussi avec force.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Ce fut bientôt la libération générale du droit de chasse et la suppression des capitaineries.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Tous les noms de la noblesse espagnole figurent à la tête des capitaineries.Revue historique, 2011 (Cairn.info)
La suppression des capitaineries avait été extrêmement utile dans la plupart des provinces.Adolphe Thiers (1797-1877)
On ne saurait prendre trop de précautions contre les riverains des capitaineries.XVIIe siècle, 2005, Andrée Corvol (Cairn.info)
De là le dessin des capitaineries : une étroite façade maritime prolongée à l'intérieur par un couloir aux frontières rectilignes délimitant les terres à conquérir.Information Géographique, 2017, Bernard Bret (Cairn.info)
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