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capital mobilier

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Sentences with the word capital mobilier

Manifestement, une grande part des instruments agricoles et artisanaux ne sont pas pris en compte dans le capital mobilier transmissible par voie juridique.Histoire & Sociétés Rurales, 2010 (Cairn.info)
La part des revenus du capital (revenus fonciers, revenus des capitaux mobiliers et plus-values) croît fortement quand on s'élève dans la distribution des revenus.Regards croisés sur l'économie, 2008, Marion Navarro (Cairn.info)
Les revenus fonciers seraient réintroduits dans la base imposable, tandis que le taux appliqué aux revenus de capitaux mobiliers pourrait être relevé.Les notes du conseil d'analyse économique, 2017, Catherine Risa, Alain Trannoyb, Étienne Wasmerc (Cairn.info)
Dans les 3 cas, les différences de cotisation s'expliquent avant tout par les plafonds de remboursement et le capital mobilier.Capital, 04/02/2019, « Assurance habitation : comment bien la choisir »
En restant dans votre appartement durant 10 ans, vous aurez surement accumulez davantage de biens et votre capital mobilier sera donc plus élevé que lors de votre achat.Capital, 04/02/2019, « Assurance habitation : comment bien la choisir »
Cette accumulation de fortune passe évidemment par une conversion du capital mobilier en patrimoine immobilier.Histoire urbaine, 2017, Aurélien Gras (Cairn.info)
Dès 1884, le capital mobilier se stabilise entre 17 et 18 % des recettes hospitalières alors que le patrimoine immobilier ne représente plus que 12 %.Entreprises et histoire, 2007, Jean-Paul Domin (Cairn.info)
Lorsqu'ils recommandent des candidats aux élections, c'est l'industrie, la haute banque et les capitaux mobiliers qu'ils mettent en avant aux dépens de la propriété foncière.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2021, Claude-Olivier Doron (Cairn.info)
Malgré toutes les limites qu'il présente, ce document permet cependant d'avancer des hypothèses sur le rapport entre capital immobilier et capital mobilier.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2012, Paola Lanaro (Cairn.info)
Dans le même temps, le nombre de foyers fiscaux déclarant des revenus de capitaux mobiliers s'est tassé, passant de 7,6 millions à 7,3 millions.L'Économie Politique, 2010, Vincent Drezet (Cairn.info)
Or, le cultivateur qui émigre, le cultivateur pauvre surtout, celui au sort duquel nous nous intéressons, n'emporte pas avec lui ce capital mobilier, ni même l'argent pour se le procurer.Auguste Brougnes (1812-?)
Si l'associé est une personne physique, les intérêts perçus par une personne physique sont considérés comme des revenus de capitaux mobiliers.Capital, 11/01/2022, « Les intérêts d’un compte courant d’associé : principes et fiscalité »
Néanmoins les capitaux mobiliers prennent de plus en plus d'importance dans le financement hospitalier.Entreprises et histoire, 2007, Jean-Paul Domin (Cairn.info)
Une terre s'échange ainsi toujours ou contre une autre, ou contre des capitaux mobiliers accumulés par le travail.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ne sont pas concernés en revanche les revenus de capitaux mobiliers et plus-values mobilières.Capital, 16/03/2016, « Prélèvement de l'impôt à la source : ce que l'on… »
Les chambres consulaires peuvent également posséder du capital mobilier et des biens immobiliers, entreprendre ou s'associer à des activités lucratives.Revue internationale de politique comparée, 2019, Nicolas Ressler-Fessy, Dilek Yankaya (Cairn.info)
Mis bout à bout, ces biens peuvent gonfler de façon très importante le capital mobilier déclaré lors de votre premier contrat.Capital, 07/02/2011, « Assurance habitation : les pistes pour choisir le bon contrat »
En 2018, les mesures bénéficieront principalement aux 2 % des ménages situés en haut de l'échelle des revenus qui détiennent l'essentiel du capital mobilier.Gestion et finances publiques, 2018, Michel le Clainche, Fabrice Bin, Yves Terrasse (Cairn.info)
Ce prélèvement s'applique aux salaires, aux pensions de retraite, aux revenus de remplacement, aux revenus de capitaux mobiliers, aux cotisations sociales.Capital, 13/10/2021, « Prélèvement à la source : définition, fonctionnement et montant »
Elles s'en éloignent, d'une part, en raison des taux d'intérêt très dissemblables que ces biens produisent (le capital mobilier est ici le plus productif, le capital immobilier beaucoup plus inactif).Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2011, Mathieu Marraud (Cairn.info)
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Definition

capital adjectif / nom masculin

mobilier adjectif et nom masculin

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