caractère optionnel
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Sentences with the word caractère optionnel
Son caractère optionnel prolonge une liberté beaucoup plus fondamentale : celle d'assumer ses origines, certes sans possibilité de les nier, mais en pouvant développer comme une richesse ses différents héritages.Problèmes d'Amérique latine, 2020, Margalida Mulet Pascual (Cairn.info)
La rédaction du décret laisse subsister, là encore, une incertitude quant au caractère optionnel ou obligatoire de ladite saisine.Informations sociales, 2007, Jean-Marc Bedon, Aymeric de Chalup (Cairn.info)
Elle s'explique par le caractère optionnel de l'investissement et de son financement.Revue française de gestion, 2004, Jean Paul-louis minquet (Cairn.info)
Mais le caractère optionnel du régime a peut-être aussi joué un rôle dans l'esprit des juges.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015, Gauthier Blanluet (Cairn.info)
Les conditions économiques, sociales, l'évolution démographique du corps médical, le caractère optionnel de la permanence libérale des soins, sont aussi des facteurs poussant un nombre accru de consultants vers l'hôpital.Spirale - La grande aventure de monsieur bébé, 2013, Gérard Cheron (Cairn.info)
Le caractère optionnel de cet enseignement permet de protéger la liberté de conscience des élèves.Revue du droit public, 2017, Sanwé Médard Kienou (Cairn.info)
Surtout, l'impensé du travail se retrouve dans le caractère optionnel de l'amélioration des conditions de travail, pour les seniors actuels et les futurs seniors.La Revue de l'Ires, 2011, Nicolas Farvaque (Cairn.info)
Ce levier se cumule parce que les opérations d'arbitrage des hedge funds les conduisent à opérer sur des produits dérivés à caractère optionnel qui incorporent des leviers très élevés.Revue économique, 2009, Michel Aglietta, Sandra Rigot (Cairn.info)
L'intuition de ce résultat est que cet agent tire parti du caractère optionnel des ordres à cours limité.Finance, 2008, Sophie Moinas (Cairn.info)
La difficulté majeure résidant dans le caractère optionnel ou obligatoire de l'analyse des pratiques et dans les modalités d'évaluation de celle-ci pour la qualification des élèves.Cliopsy, 2010, Jean Chami (Cairn.info)
Les auteurs rappellent le caractère optionnel de ces pratiques proposées mais également la croissance du nombre de litiges liés à ces pratiques.Revue internationale de psychosociologie, 2011, Maurice Thévenet (Cairn.info)
Si l'interposition d'une société civile implique le caractère optionnel du tiers protecteur, il semble fondamental de prévoir cet acteur dans le contrat de fiducie.Revue internationale du patrimoine, 2021, Clémentine Cadoret, Jean-philippe Mabru (Cairn.info)
La troisième et dernière section, de caractère optionnel, correspondrait à une section purement syntaxique, où viendraient se ranger les structures formelles directement liées aux différentes unités de sens.Syntaxe et Sémantique, 2011, Rafael García Pérez (Cairn.info)
Il est intéressant de souligner à quel point le caractère optionnel préserve la dynamique propre aux regroupements intercommunaux.Informations sociales, 2006, Daniel Zielinski (Cairn.info)
L'assiette valeur ajoutée donne lieu aujourd'hui à peu de redressement, mais cela est probablement dû au caractère optionnel du plafond.Revue de l'OFCE, 2007, Xavier Timbeau, Christophe Blot, Éric Heyer, Mathieu Plane (Cairn.info)
Cet état des lieux conduit à renforcer le caractère optionnel, voire secondaire des interventions collectives.Sciences et Actions Sociales, 2017, Cathy Bousquet (Cairn.info)
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