caractère optionnel
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Sentences with the word caractère optionnel
La rédaction du décret laisse subsister, là encore, une incertitude quant au caractère optionnel ou obligatoire de ladite saisine.Informations sociales, 2007, Jean-Marc Bedon, Aymeric de Chalup (Cairn.info)
Il est intéressant de souligner à quel point le caractère optionnel préserve la dynamique propre aux regroupements intercommunaux.Informations sociales, 2006, Daniel Zielinski (Cairn.info)
L'assiette valeur ajoutée donne lieu aujourd'hui à peu de redressement, mais cela est probablement dû au caractère optionnel du plafond.Revue de l'OFCE, 2007, Xavier Timbeau, Christophe Blot, Éric Heyer, Mathieu Plane (Cairn.info)
Cela signifie que les éléments listés dans la matrice ont bien un caractère optionnel et peuvent ne pas être implémentés.I2D – Information, données & documents, 2021, Karl Pineau, Aurelia Fabre (Cairn.info)
Les auteurs rappellent le caractère optionnel de ces pratiques proposées mais également la croissance du nombre de litiges liés à ces pratiques.Revue internationale de psychosociologie, 2011, Maurice Thévenet (Cairn.info)
La troisième et dernière section, de caractère optionnel, correspondrait à une section purement syntaxique, où viendraient se ranger les structures formelles directement liées aux différentes unités de sens.Syntaxe & Sémantique, 2011, Rafael García Pérez (Cairn.info)
La forme sa k est une réduction de ki sa ki (caractère optionnel du déterminant ki).La linguistique, 2005, Dominique FATTIER (Cairn.info)
La reconstruction post-mastectomie, avec son caractère optionnel, est un exemple pertinent pour explorer ce qui se produit dans ces latitudes dont disposent les patient.e.s.Corps, 2020, Cinzia Greco (Cairn.info)
Mais le caractère optionnel du régime a peut-être aussi joué un rôle dans l'esprit des juges.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015, Gauthier Blanluet (Cairn.info)
Cette question du caractère optionnel d'une partie du curriculum à l'université renvoie de facto au niveau inférieur de l'instruction.Histoire de l'éducation, 2017, Thomas Preveraud (Cairn.info)
Il offre une structure de caractère optionnel qui reposera directement sur le droit communautaire, indépendant des droits nationaux dans la mesure où ceux-ci n'ont pas encore été harmonisés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Franklin Dehousse (Cairn.info)
L'intuition de ce résultat est que cet agent tire parti du caractère optionnel des ordres à cours limité.Finance, 2008, Sophie Moinas (Cairn.info)
Dans sa forme actuelle, le document conserve encore dans une certaine mesure un caractère optionnel.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971 (Cairn.info)
Ce levier se cumule parce que les opérations d'arbitrage des hedge funds les conduisent à opérer sur des produits dérivés à caractère optionnel qui incorporent des leviers très élevés.Revue économique, 2009, Michel Aglietta, Sandra Rigot (Cairn.info)
L'information sur le caractère optionnel du nom marital est aujourd'hui largement diffusée.Clio. Femmes, Genre, Histoire, 2017, Caroline Vasseur-Bovar (Cairn.info)
Cet état des lieux conduit à renforcer le caractère optionnel, voire secondaire des interventions collectives.Sciences & Actions Sociales, 2017, Cathy Bousquet (Cairn.info)
Son caractère optionnel prolonge une liberté beaucoup plus fondamentale : celle d'assumer ses origines, certes sans possibilité de les nier, mais en pouvant développer comme une richesse ses différents héritages.Problèmes d'Amérique latine, 2020, Margalida Mulet Pascual (Cairn.info)
Elle s'explique par le caractère optionnel de l'investissement et de son financement.Revue française de gestion, 2004, Jean Paul-louis minquet (Cairn.info)
Surtout, l'impensé du travail se retrouve dans le caractère optionnel de l'amélioration des conditions de travail, pour les seniors actuels et les futurs seniors.La Revue de l'Ires, 2011, Nicolas Farvaque (Cairn.info)
Cependant, même si on retient cette hypothèse, des problèmes importants subsistent, liés notamment au caractère optionnel de certains investissements.Revue française de gestion, 2006, Gérard Charreaux (Cairn.info)
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