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cas ordinaire

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Sentences with the word cas ordinaire

Ceux-ci seront au nombre de trois, ils seront choisis sur le terrain, savoir deux pour les cas ordinaires, et un pour les départager.Arthur Conan Doyle (1859-1930), traduction Albert Savine (1859-1927)
Un tel recours n'est exigé qu'en cas d'atteintes au droit à la vie résultant d'une activité dangereuse ou en cas de situation exceptionnelle allant au-delà d'un simple cas ordinaire négligence.Revue du droit public, 2015, Mustapha Afroukh (Cairn.info)
Il s'agit donc d'une procédure exceptionnelle, mais pour des cas ordinaires.Droit et société, 2013, Marie-Emmanuelle Pommerolle (Cairn.info)
Une fois encore, l'argument se fonde sur les cas ordinaires, non musicaux.Nouvelle revue d'esthétique, 2022, Vincent Granata (Cairn.info)
Il exige un temps trop important pour être parfaitement conduit dans les cas ordinaires, d'autant qu'il n'est pas pris en compte lors des évaluations décidant du déroulement d'une carrière.Revue française de sociologie, 2009, Bernard Zarca (Cairn.info)
Ce qui n'est pas le cas ordinaire des fictions en droit.Esprit, 2008, Pierre Rosanvallon (Cairn.info)
Ce n'est pas surprenant, c'est le cas ordinaire, puisqu'une enquête va déterminer ce qui est supposé être à l'origine du symptôme.Revue des Collèges de Clinique psychanalytique du Champ Lacanien, 2021, Jean-Jacques Gorog (Cairn.info)
Mais elles affecteront par la suite l'ensemble des cas ordinaires et donneront lieu à un surcroît non mérité de sévérité punitive pour ces derniers.RSC, 2011, Hélène Dumont (Cairn.info)
Or, dans les cas ordinaires, cet effet se trouvera nécessairement inverse pour deux lieux situés de part et d'autre de l'équateur terrestre.Auguste Comte (1798-1857)
Le dimanche suivant, les membres du corps législatif vinrent prendre congé de l'empereur, dans les formes accoutumées, ainsi que cela était d'usage dans les cas ordinaires de session de clôtures.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Dans les cas ordinaires, les présidents disposent donc d'un temps fort réduit pour réaliser ce travail de rédaction qu'ils vont présenter avec le prononcé de la sentence.Les cahiers de la justice, 2017, Philip Milburn, Vanessa Perrocheau, Djoheur Zerouki-Cottin (Cairn.info)
Dans cette nouvelle concurrence, il y a un cas ordinaire et un autre qui l'est moins.Revue d'Etudes et de Critique Sociale, 1999, Hartmut Elsenhans, Kamel Mustapha Ferrani (Cairn.info)
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definition

cas nom masculin

ordinaire adjectif et nom masculin

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Géraldine Moinard 09/01/2025
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