cas particulier
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Sentences with the word cas particulier
C'est le cas particulier dans lequel nous sommes aujourd'hui.François Guizot (1787-1874)
En principe et sauf cas particulier - comme l'obstruction d'une vue par exemple -, vos voisins ne peuvent s'opposer au rehaussement de votre clôture.Ouest-France, Christel TRINQUIER, 01/02/2016
La problématique de la marginalité, et des nuisances qu'elle peut engendrer, est évidemment beaucoup plus large que ce cas particulier.Ouest-France, Christian MEAS, 07/01/2021
Cette protection doit néanmoins être complétée par des dispositions spécifiques dans le cas particulier de la réutilisation de données à caractère personnel.LEGICOM, 2016, Pauline Darnand, Karlo Fonseca Tinoco (Cairn.info)
Cette identification est un cas particulier du rapport entre théologie et philosophie.Recherches de science religieuse, 2010, Vincent Holzer (Cairn.info)
Cette connaissance pourrait-elle nous donner une piste pour éclairer, au-delà de son cas particulier, le phénomène autistique ?Cahiers de PréAut, 2018, Christine Gintz (Cairn.info)
Pour un couple marié, sauf cas particulier, le bien appartiendra aux deux époux à parts égales.Capital, 24/05/2018, « Immobilier : quel régime matrimonial choisir ? »
Sauf cas particulier, il ne peut recevoir de subventions publiques.Capital, 22/03/2021, « Fonds de dotation : définition, création et fiscalité »
Techniques de recherche avec le cas particulier des communes sinistrées.Ouest-France, 19/09/2018
La prévoyance individuelle se compose de divers types de garanties plus ou moins utiles en fonction du cas particulier de chacun.Capital, 09/12/2020, « Prévoyance individuelle : principe et garanties »
Ce point concernant les rois est un cas particulier d'une différence plus générale entre le xviie et le xxe siècle.Sensibilités, 2018, Peter Burke (Cairn.info)
Les visites sont interdites dans les secteurs de court séjour de médecine et chirurgie, sauf cas particulier.Ouest-France, 03/11/2020
Sauf cas particulier, s'il quitte le pays durant plus de 3 mois (même seul), les allocations sont suspendues.Capital, 17/06/2021, « Allocations familiales : principe, bénéficiaires et montant »
Cette proposition générale se vérifie dans le cas particulier des retraités.Réseaux, 2002, Vincent Caradec, Michael Eve (Cairn.info)
Donc, sauf cas particulier, le risque associé à l'immobilier physique mesuré par l'écart type est plus faible que celui des actions.Revue management et avenir, 2005, Eric Le Fur (Cairn.info)
Qu'est-ce qui est en cause dans ce cas particulier ?Ouest-France, 03/08/2021
Ce n'est rien, c'est seulement un cas particulier, cela ne gêne en rien l'« œuvre commune » !Fedor Dostoïevski (1821-1881), traduction Victor Derély (1840-1890)
Pour le cas particulier des seniors, vous trouverez dans cet article les clés pour choisir une mutuelle pour les retraités.Capital, 06/12/2018, « Changer de mutuelle : quand et comment ? »
Contrairement au testament, la donation d'un bien exige l'intervention d'un notaire (exception faite du cas particulier du don manuel) et prend effet immédiatement.Capital, 19/03/2018, « Donation de son vivant : frais, abattement, usufruit... »
Nous sommes ici dans le cas particulier d'un diagnostic archéologique dans le cadre d'une éventuelle mise en valeur du site.Ouest-France, 28/10/2018
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