cas ponctuel

De surcroît, la législation était conjoncturelle car devant régler des cas ponctuels.Revue du droit public, 2010, El Hadj Mbodj (Cairn.info)

On a estimé qu'insérer une exception au droit d'auteur pour, après une recherche diligente avérée, reproduire une œuvre orpheline pour un usage donné n'était adapté qu'à des cas ponctuels.Documentaliste-Sciences de l'information, 2008, Michael Seadle, Michèle Battisti, Jean Gasnault (Cairn.info)

La circulation sanguine peut également être liée à l'âge et perturbée dans certains cas ponctuels, lors de fortes chaleurs ou durant un voyage prolongé en avion ou en voiture.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 06/02/2024

Ensuite, pour qui a fréquenté les développeurs américains, anglais ou hollandais, un savoir-faire reste à créer dans notre pays, qui ne peut se contenter de cas ponctuels.Tous urbains, 2019, Jean-Michel Roux (Cairn.info)

Simultanément, les sécheresses apparaissent avec une moindre fréquence, les processions pro pluvia disparaissant presque, à l'exception de cas ponctuels et brefs.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2010, Mariano Barriendos (Cairn.info)

Ce niveau d'échelle ne convient guère aux études du territoire français, si ce n'est pour des études de cas ponctuelles.L'Information géographique, 2008, Gérard Hugonie (Cairn.info)

Au-delà de la résolution, le plus souvent à l'amiable, de dizaines de cas ponctuels de maladministration, le médiateur entend agir de manière préventive.Revue française de science politique, 2001, Paul Magnette (Cairn.info)