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cas spécifique

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Sentences with the word cas spécifique

Il renferme un cas spécifique, mais non exclusif, de détention d'un mineur.Journal du Droit des Jeunes, 2017, Claire Dubois (Cairn.info)
Comme nous l'avons déjà dit, aucun de ces textes n'étudie le cas spécifique des politiques familiales.Population, 2002, Anne H. Gauthier (Cairn.info)
Comme pour une donation simple, une donation-partage peut, dans certains cas spécifiques, être annulée.Capital, 27/03/2018, « Donation-partage : conditions et effets »
Dans ce cas spécifique, il se peut que seulement une partie de ces causalités soient à l'œuvre, peut-être même aucune.Revue internationale de politique comparée, 2014, Raul Magni-Berton (Cairn.info)
Dans ce cas spécifique, je demande le renvoi du rapport et le passage au rapport inscrit au point suivant de l'ordre du jour.Europarl
En conclusion, il a été rappelé qu'aucun contrat n'était universel et que les modèles présentés aujourd'hui nécessitaient une adaptation à chaque cas spécifique.Documentaliste-Sciences de l'information, 2006, Michèle Battisti (Cairn.info)
Rappel des règles générales, et cas spécifiques très utiles pour s'y retrouver.Capital, 23/10/2013, « Emploi d'un salarié à domicile : tout ce que vous… »
Indépendamment du cas spécifique qui nous occupe aujourd'hui, les restructurations dans le secteur de l'automobile s'inscrivent, en général, dans une démarche d'adaptation qui est nécessaire.Europarl
Dans ces quelques écrits on fait à peine allusion aux pratiques du marketing dans le cas spécifique des petites entreprises africaines.Market Management, 2009, Ibrahima Samba Dankoco, Ali Issa Harouna (Cairn.info)
Essayons maintenant de cerner le processus d'appréhension de ces images visionnaires au-delà de notre cas spécifique, en testant un modèle de dérèglement des attentes.Cahiers d'anthropologie sociale, 2018, Maddalena Canna (Cairn.info)
Mais elle peut aussi, dans certains cas spécifiques, être brutale et rapide.Ouest-France, Caroline HENRY, 22/03/2016
Nous avons mis en place depuis trois ans des réunions de concertation pluridisciplinaires, uniquement centrées sur l'endométriose, où nous nous concertons sur certains cas spécifiques.Ouest-France, 25/03/2019
Cette démarche a conduit à l'adaptation des échelles existantes au cas spécifique de la lecture d'une histoire de marque.Décision Marketing, 2019, Pauline de Pechpeyrou, Patrick Nicholson, Sébastien Emeriau (Cairn.info)
Dans le cas spécifique de la péninsule italienne, il faut aussi rappeler d'autres éléments.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2001, Marina Roggero (Cairn.info)
Il est certain que chaque région urbaine dévalorisée est un cas spécifique.Europarl
C'est un cas spécifique mais qui concerne potentiellement presque 1,5 million de personnes.Capital, 03/11/2021, « Indemnité inflation : profil par profil, voici dans quelles conditions… »
Mais si un coureur est surpris à jeter un déchet en-dehors de ces cas spécifiques, il encourt une sanction.Ouest-France, 07/07/2021
Dans ce cas spécifique, on considère qu'il y a une prescription acquise : cela signifie que l'on ne peut pas demander l'arrachage de l'arbre en justice.Capital, 24/11/2020, « Réglementation en matière de plantations d'arbres »
Cette lecture, en termes de justice sociale, trouve également une forme particulière de déclinaison concernant le cas spécifique des greffes d'organes.Revue française de science politique, 2008, Janine Barbot (Cairn.info)
Ainsi, dans ce cas spécifique, l'épuisement international n'a pas donné lieu à des prix moins élevés que l'épuisement européen – bien au contraire.Europarl
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definition

cas nom masculin

spécifique adjectif et nom masculin

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