clarifia

La loi portant statut général des fonctionnaires en 1946 ne clarifia pas le périmètre.Histoire & mesure, 2020, Émilien Ruiz (Cairn.info)

La loi organique de 1835 clarifia leur nature désormais d'utilité publique, et plus de trois quarts d'entre elles devinrent progressivement des institutions municipales.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2005 (Cairn.info)

L'ordonnance criminelle de 1670 clarifia en partie la situation en détaillant précisément les cas prévôtaux.Revue Historique des Armées, 2015, Pascal Brouillet (Cairn.info)

Pourtant, malgré ces déclarations initiales, le gouvernement ne clarifia jamais les relations entre la conférence de citoyens et ses propres procédures décisionnelles.Ecologie et Politique, 2003, Les Levidow (Cairn.info)

Racine la clarifia une seconde fois.Victor Hugo (1802-1885)

La crise de solvabilité du secteur financier est consécutive à la loi de 1862 qui clarifia les modalités d'application de la responsabilité limitée.Revue économique, 2011, David Foucaud (Cairn.info)

Aucune ne clarifia la question de façon définitive.Histoire et mesure, 2020, Émilien Ruiz (Cairn.info)