clarifia

Aucune ne clarifia la question de façon définitive.Histoire et mesure, 2020, Émilien Ruiz (Cairn.info)

La centralisation étatique n'entraîna aucune réelle simplification de la législation, n'élimina pas les dérogations en matière de vivisection, ne clarifia pas la définition du délit de maltraitance.Parlement[s], Revue d'histoire politique, 2022, Giulia Guazzaloca (Cairn.info)

Pourtant, malgré ces déclarations initiales, le gouvernement ne clarifia jamais les relations entre la conférence de citoyens et ses propres procédures décisionnelles.Ecologie et Politique, 2003, Les Levidow (Cairn.info)

Quand on dort pas, on voit tout en noir, clarifia machine car elle était toujours là, debout.La Nouvelle Revue française, 2016, Maria Pourchet (Cairn.info)

Racine la clarifia une seconde fois.Victor Hugo (1802-1885)

La loi organique de 1835 clarifia leur nature désormais d'utilité publique, et plus de trois quarts d'entre elles devinrent progressivement des institutions municipales.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2005 (Cairn.info)

La crise de solvabilité du secteur financier est consécutive à la loi de 1862 qui clarifia les modalités d'application de la responsabilité limitée.Revue économique, 2011, David Foucaud (Cairn.info)

La loi portant statut général des fonctionnaires en 1946 ne clarifia pas le périmètre.Histoire & mesure, 2020, Émilien Ruiz (Cairn.info)

L'ordonnance criminelle de 1670 clarifia en partie la situation en détaillant précisément les cas prévôtaux.Revue Historique des Armées, 2015, Pascal Brouillet (Cairn.info)