comparaissaient
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Sentences with the word comparaissaient
Les deux entreprises comparaissaient donc pour exécution de travaux par entreprise extérieure sans plan de prévention des risques préalables conforme.Charlène TORRES
Cinq prévenus comparaissaient pour des vols en série dans des entreprises du bassin nazairien en 2019 et 2020.Denis RIOU
Après de nouvelles auditions, les prévenus étaient regroupés par lieu d'arrestation si bien que tous ceux d'un même maquis comparaissaient simultanément.Histoire de la Justice, 2001, Michel Bussière (Cairn.info)
Deux des prévenus comparaissaient après avoir passé un mois en détention provisoire.François BOSCHER
Les époux comparaissaient encore en personne ; si la conciliation échouait de nouveau, il y avait procès-verbal et seconde prorogation à trois mois.Charles Desmaze (1820-1900)
Les quatre prévenus comparaissaient alors qu'ils étaient tous en détention provisoire depuis huit à neuf mois.Daniel LE GALL
Quatre individus comparaissaient, hier, pour près de quarante vols et escroqueries.Alain DUFRESNE
Deux hommes comparaissaient devant le tribunal, hier, pour privation de soins à un animal.Ludivine ANGÉ
Dans cette affaire, deux prévenus comparaissaient devant le tribunal, hier, pour privation de soins et de nourriture à un animal de janvier à mars.Ludivine ANGÉ
Quatre hommes comparaissaient devant le tribunal après une vague d'une quarantaine de cambriolages, commis en 2020.Émilie CHASSEVANT
Trois personnes comparaissaient hier pour avoir utilisé leurs comptes personnels pour éponger les dettes de leurs entreprises, sans faire de déclaration à l'administration.Jules DERENNE
Deux hommes comparaissaient dans une affaire de banqueroute remontant entre mai 2013 et octobre 2015.Frédéric JOUVET
Trois hommes comparaissaient, hier, devant le tribunal correctionnel.Emmanuelle MÉTIVIER
Tous deux, qui comparaissaient libres, ont été écroués.Xavier ORIOT
En s'appuyant sur un questionnaire similaire au nôtre, elle a classé les informations concernant les particuliers qui comparaissaient devant son tribunal.Actes de la recherche en sciences sociales, 2001, Teresa A. Sullivan, Elizabeth Warren, Jay Lawrence Westbrook (Cairn.info)
Cet écart était également observé lorsqu'une femme et un homme délinquants comparaissaient ensemble pour les mêmes faits, y compris lorsque les charges retenues contre la femme étaient plus nombreuses.Pouvoirs, 2021, Arnaud Philippe (Cairn.info)
De plus, les candidats à l'amnistie avaient la possibilité de ne révéler qu'une vérité partielle, arrangée et calculée en fonction des faits pour lesquels ils comparaissaient.Revue internationale et stratégique, 2012, Lætitia Bucaille (Cairn.info)
Deux agents, de 41 et 48 ans, comparaissaient pour répondre de cette poursuite.Josué JEAN-BART
Trois hommes comparaissaient, hier, pour une série de dégradations.Jean-Marc PINSON
Les têtes du réseau ont déjà été jugées mais cinq autres personnes impliquées comparaissaient hier.Élodie SARTOUX
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