comparaîtra
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Sentences with the word comparaîtra
Cet homme, âgé aujourd'hui de 63 ans, comparaîtra, libre, vendredi 10 et lundi 13 décembre.Ouest-France, Isabelle BORDES, 28/11/2021
Il comparaîtra cette fois devant la cour d'assises spéciale à compter de ce lundi.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 21/11/2022
En effet la personne qui vient de mourir comparaîtra devant le tribunal des ancêtres.Outre-mers revue d'histoire, 2020, Jean-Pierre Tardieu (Cairn.info)
Le plus jeune a quant à lui été placé en détention provisoire et comparaîtra ce mardi 13 août devant le tribunal.Ouest-France, Pauline DECKER, 12/08/2024
Le quadragénaire, qui a reconnu les faits, comparaîtra en décembre prochain devant la justice.Capital, 01/10/2021, « Un pharmacien vend un déambulateur pour un prix astronomique à… »
Des faits pour lesquels il comparaîtra devant la cour d'assises.Ouest-France, Julien BELAUD, 03/06/2024
L'accusé, 24 ans, comparaîtra libre les lundi 18, mardi 19 et mercredi 20 juin.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 21/05/2018
Interpellé, le cambrioleur qui n'a visiblement pas eu le temps de s'emparer de quoique ce soit chez ses victimes, comparaîtra devant la justice au mois de mai.Capital, 11/04/2021, « Un artisan trouve un cambrioleur dans le lit de la… »
Je crois que c'est la sixième fois qu'il comparaîtra.Europarl
Il comparaîtra, ce mardi, devant la chambre des comparutions immédiates, pour un jugement en urgence, pour vols dans une habitation et détournement de correspondance.Ouest-France, Stéphanie BAZYLAK, 14/08/2022
Sa mère, accusée de privation de soins ou d'aliments et non-assistance à mineur en danger, comparaîtra libre.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 23/09/2024
Placé sous contrôle judiciaire depuis cinq ans, il comparaîtra libre.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 04/12/2023
Le sexagénaire a été libéré hier et comparaîtra prochainement selon la procédure de reconnaissance préalable de culpabilité.Ouest-France, Vanessa RIPOCHE, 14/07/2024
Elle comparaîtra libre au procès, l'année suivante, tandis que son compagnon sera dans le box des détenus.Ouest-France, Mathilde LECLERC, 17/09/2021
Un troisième homme est également poursuivi mais, mineur, il comparaîtra devant le juge des enfants.Ouest-France, Pauline LAUNAY, 14/04/2023
Ainsi interpellé, le rebut comparaîtra comme honteusement inapparent.Lignes, 2011, Martin Crowley (Cairn.info)
Aucune mention n'est ainsi effectivement faite de l'avis informant le mis en cause qu'il comparaîtra devant la juridiction de jugement par visioconférence.RSC, 2022, Pierre-Jérôme Delage, Nicolas Jeanne (Cairn.info)
L'accusé, qui comparaîtra libre et ne compte aucune mention à son casier judiciaire, conteste les faits.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 18/06/2024
Son compatriote intempérant, une fois récupéré, comparaîtra devant le tribunal correctionnel.Ouest-France, Benoît LE BRETON, 09/12/2016
Leur donneur d'ordres comparaîtra, seul, en fin d'année.Ouest-France, Yvan DUVIVIER, 25/05/2020
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