comparaîtront
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Sentences with the word comparaîtront
Quatorze de ces accusés seront présents : onze sont détenus et prendront place dans le box des accusés quand trois comparaîtront libres.Ouest-France, Paul GRATIAN, 08/09/2021
Le capitaine indien, qui a plusieurs fois été questionné par la police, et son adjoint de nationalité sri-lankaise, ont été inculpés et comparaîtront à nouveau au tribunal le 25 août.Ouest-France, 18/08/2020
Après une période de détention provisoire de quelques mois, elles ont été placées sous contrôle judiciaire et comparaîtront libres.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 05/09/2021
S'il juge cette requalification et la saisine d'un juge d'instruction recevables, les accusés comparaîtront aux assises, encourant une peine maximale de 20 ans de réclusion criminelle.Ouest-France, 12/11/2019
Dix-huit personnes appartenant à un réseau bulgare comparaîtront devant la justice à partir du lundi 18 janvier.Ouest-France, 17/01/2021
Deux hommes, membres de la communauté des gens du voyage, comparaîtront devant la justice, en septembre.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 01/06/2021
Les deux autres accusés, âgés de 31 ans et 26 ans, comparaîtront libres, sous contrôle judiciaire après une période de détention provisoire.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 30/08/2021
Elles comparaîtront devant la justice selon la procédure de reconnaissance préalable de culpabilité.Ouest-France, 14/05/2021
Cinq autres personnes de son parti comparaîtront également devant le tribunal.Ouest-France, 27/06/2019
Les accusés, qui comparaîtront libres sous contrôle judiciaire, encourent 20 ans de réclusion criminelle.Ouest-France, 14/01/2019
Six ne seront néanmoins pas présents au procès et trois comparaîtront libres.Ouest-France, Paul GRATIAN, 08/09/2021
Sur le banc des accusés comparaîtront l'écrivain, le directeur de la revue et son éditeur.Revue Droit & Littérature, 2017, Emmanuel Pierrat (Cairn.info)
L'expérience démontre que 70 % à 80 % de ces mineurs ne comparaîtront plus devant un tribunal.Journal du Droit des Jeunes, 2008 (Cairn.info)
Les deux autres mis en cause, âgés de 26 ans et 31 ans, comparaîtront libres.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 20/09/2021
Actuellement sous contrôle judiciaire, ils comparaîtront libres mardi et mercredi.Ouest-France, 21/06/2021
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