compensatoire
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Sentences with the word compensatoire
La prestation compensatoire due à l'ex-conjoint ouvre aussi droit à certaines déductions.Capital, 22/05/2020, « Pension alimentaire : n'oubliez pas de la déduire de vos… »
Cette approche permet notamment de déterminer si un pattern de réorganisation cérébrale observé chez des individus âgés est le reflet de processus déficients ou compensatoires.L'année psychologique, 2010, Lucie Angel, Séverine Fay, Michel Isingrini (Cairn.info)
Des aides compensatoires, puis découplées, ont à partir de 1992 permis de couvrir la différence entre ces prix et ces coûts.Ouest-France, Karine Daniel, 26/12/2017
Elles suggèrent une insuffisance des mécanismes normaux de traitement de l'information, et des mécanismes compensatoires, l'ensemble témoignant d'une vulnérabilité aux psychoses.L'Information psychiatrique, 2009, Renaud de Beaurepaire (Cairn.info)
La prestation compensatoire est due à l'ex-conjoint, indépendamment de la pension alimentaire versée aux enfants !Capital, 20/11/2014, « Divorce : les carottes sont cuites… mais à quelle sauce… »
Cette absence d'orientation(s) dans la localisation des mesures compensatoires, au regard des objectifs écologiques, laisse encore souvent la pression foncière guider la décision finale.Futuribles, 2021, Sylvain Pioch (Cairn.info)
La prestation compensatoire est une indemnité visant à effacer les déséquilibres financiers subis par les ex-époux à la suite d'un divorce.Capital, 04/07/2018, « Prestation compensatoire »
La flambée des prix et les augmentations salariales compensatoires sont les pires ennemis de la prospérité.Europarl
Les dommages et intérêts compensatoires ont vocation à réparer de façon complémentaire le préjudice invoqué par le créancier.Capital, 05/10/2020, « Dommages et intérêts compensatoires »
Dans notre exercice, ceci est traduit en retirant des zones d'accueil potentielles des mesures compensatoires les parcelles qui ne génèreraient aucun gain de fonction écologique.Sciences Eaux & Territoires pour tous, 2016, Anne-Charlotte Vaissière, Adeline Bierry, Fabien Quétier (Cairn.info)
En pratique, pourtant, il arrive que l'étude d'incidence contienne des mesures compensatoires.Natures Sciences Sociétés, 2018, Marthe Lucas (Cairn.info)
Sur ces deux chantiers, le conseil départemental a investi une partie du budget dans des mesures compensatoires.Ouest-France, Brice ROCHER, 26/07/2024
Précisons que le chiffre des 100 000 n'inclut pas les plantations compensatoires rendues obligatoires par la loi en cas d'abattage.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 12/02/2021
En définitive, une prime de 450 € sera accordée aux salariés, tout comme sept heures de repos compensatoires.Ouest-France, Benoit ROBERT, 03/09/2024
Il a seulement rappelé l'arrêté préfectoral pris en décembre dernier, permettant des extensions sous conditions strictes et avec des mesures compensatoires.Ouest-France, Audrey CAPITAINE, 30/05/2013
Ce sont des aides compensatoires versées aux éleveurs qui possèdent des prairies humides.Ouest-France, Michèle BESSON, 27/07/2017
En revanche, les témoignages de praticiens font état de multiples dossiers privilégiant les mesures compensatoires au détriment des mesures d'évitement et de réduction.Droit et ville, 2017, Marthe Lucas (Cairn.info)
Des indices rappelant les mécanismes compensatoires de la fatigue ont été constatés chez la blatte.Ça m'intéresse, 26/08/2015, « Les insectes dorment-ils ? »
Cette étude a montré que les stratégies compensatoires, tels le contact physique et les productions verbales, jouent alors un rôle très important.Ça m'intéresse, 14/11/2021, « Les personnes aveugles expriment-elles leurs émotions comme les voyants ? »
On pourrait éventuellement imposer certains droits compensatoires, dont devraient s'acquitter les compagnies qui pratiquent cette concurrence déloyale afin de compenser et d'éviter cette concurrence.Europarl
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