comporter + modification
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Sentences with the word comporter + modification
J'ai voté en faveur du présent document, car il comporte des modifications significatives.Europarl
Cependant, la nouvelle disposition comportait des modifications mineures qui ont conduit à un nouveau dépôt de plainte.Europarl
Une troisième édition, comportant quelques modifications, verra le jour en 1983.Annales Historiques de la Révolution Française, 2017, Dmitri Bovykine, Dmitri Chudinov (Cairn.info)
L'histoire des juridictions constitutionnelles post-conférences nationales des années 1990 comportent des modifications institutionnelles et fonctionnelles importantes intégrant l'application et la protection des droits fondamentaux.Revue française de droit constitutionnel, 2021, Iddy Soidroudine Boina (Cairn.info)
Comme il a été dit plus haut, l'accord de programme a connu une large application et a, presque toujours, comporté des modifications des documents d'urbanisme.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Giorgio Pagliari, Natalia Pedemonte, Thierry Tanquerel (Cairn.info)
Si le projet comporte une modification substantielle : la délivrance d'une nouvelle autorisation environnementale est nécessaire, soumise aux mêmes formalités que la demande d'autorisation initiale.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
On notera que leur déplacement hors du champ urbain diffus comporte une modification de leur sens critique.SpécificitéS, 2011, Marie-Chrisitine Loriers, Alain Vulbeau (Cairn.info)
Son titre a été modifié sans que le livre comporte de modifications capitales, probablement pour insister sur son contenu.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Nous avons publié, dans cette édition française, vingt-cinq variantes qui comportent des modifications de sens.Cahiers d'economie politique, 2009, André Tiran (Cairn.info)
Par ailleurs, la proposition comporte des modifications techniques portant sur les tailles de maillage des filets.Europarl
De fait, une transformation de l'ampleur envisagée par la commission devrait comporter une modification approfondie du style des arrêts.Les Cahiers de la Justice, 2022, Jorge L. Esquirol (Cairn.info)
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